Cette réunion avait pour but de finaliser le mode de passation du service vidéo d'un concessionnaire à l'autre.

La société Centre Chopin Paris a précisé que le visionnage des vidéos a confirmé les constatations de la salariée.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Videac, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre

BACHELLIER et de POTIER de la VARDE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : La Société WEA FILIPACCHI MUSIC, la Société WARNER HOME VIDEO

A..., expert, a, par vidéo-conférence, prêté serment et exposé le résultat des opérations techniques auxquelles il a procédé ; qu' « au cours de la vidéo-conférence, le président (a) constat(é) l'arrivée

X..., exploitant d'un débit de boissons, a loué à la société nouvelle DPM (la société) 200 cassettes vidéo, pour une durée de douze mois, renouvelable par tacite reconduction ; que le montant de cette

des architectes français assurances (MAF assurances), société d'assurance mutuelle à côtisations variables, dont le siège est [Adresse 8], [Localité 17], 2°/ à la société d'Architecture Rouquette-Vidal

Olivier, - La société VIDAL et Cie, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre

de vidéos en ligne sur lesquels elle détient un compte, dans un délai de quinze jours à compter de la signification du présent arrêt, d'interdire l'utilisation et la rediffusion de la vidéo litigieuse

pas ou n'exercent pas leurs fonctions, sans avoir à les porter préalablement à la connaissance de ces derniers puisqu'ils ne visent pas à contrôler leur activité ; que pour dire que l'enregistrement vidéo

Sur le pourvoi formé par Mlle Brigitte X..., demeurant ... (10e), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de la société Delta Vidéo

Yannick Y..., demeurant à Paris (3e), ..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société Hifi vidéo PLG, 4°/ la société Hifi vidéo PLG, dont le siège social est à Paris (16e), ..

. ; "aux motifs qu'Allegre louait à Mme Z... un local dans le but d'y créer un commerce de vidéo-box ; qu'abandonnant ce projet, il vidait le local loué vide des agencements s'y trouvant, commettant

Il a édifié un mur sur ce qu'il considérait être la limite séparative des deux parcelles et installé un dispositif de vidéo-surveillance sur sa propriété. 3.

Mme Evelyne A... de la Rigoulières, demeurant ..., 11 / de Mlle Nathalie A... de la Rigoulières, demeurant ..., 12 / de Mme Suzanne A... de la Rigoulières, demeurant ..., 13 / de la société Viséa

C'est pourquoi le 23 novembre 2011, nous vous avons demandé de visionner les images de vidéo-surveillance concernant ces faits.

ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré les demandeurs coupables d'avoir, courant 1995, recelé, d'une part, des enregistrements d'images pornographiques de mineurs et, d'autre part, des cassettes vidéo

Parallèlement, nous vous informons de notre intention de mettre en place, dans les prochains jours, un système de vidéo-surveillance et un registre de contrôle et pointage de vos heures de travail.