B"-2, 265 ter 2 du Code des douanes, 9 du décret n° 62-1297 du 7 novembre 1962, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Willy

Willy, - B...

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 janvier 2019), la société française Wim Bosman, devenue Mainfreight France, commissionnaire de transport, a conclu, le 19 mars 2013, avec la société française Téléroute

Willy Stricker, agissant en sa qualité de directeur de la rédaction de l'Express, 61, avenue Hoche, à Paris (8ème), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le

Willy X..., a assigné ce dernier en vue de voir libérer le passage obstrué par une construction ; Attendu que, pour débouter M.

[Adresse 5], venant aux droits de la société Tokio Marine Kiln Insurance Limited, 2°/ à la société Château Labrou, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 6], 3°/ à la société Willis

à l'obligation déclarative de capitaux et l'a condamnée au paiement des sommes de 6 568 874 francs pour tenir lieu de confiscation et de 2 189 624 francs à titre d'amende et dit que le véhicule Saxo WIL

Wim, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2004, qui, pour exercice illégal de la pharmacie et mise en vente de denrées alimentaires, falsifiées

pour ouvrir la procédure d'insolvabilité ont une compétence exclusive pour connaître des actions qui dérivent directement de cette procédure et qui s'y insèrent étroitement (CJUE, 14 novembre 2018, Wiemer

, pris de la violation des articles 379, 382 alinéa 1er, 383 du Code pénal, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Willame

, pris de la violation des articles 379, 382 alinéa 1er, 383 du Code pénal, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Willame

d'accusé de réception du 30 janvier 2018, elles ont réitéré leur demande et sollicité, en outre, le retrait des liens menant vers les copies non autorisées des jeux « The Legend of Zelda : Breath of the Wild

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Publications Willy Fischer (PWF), société anonyme, dont le siège est

"en ce que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré le prévenu coupable de pratiques de démarchage à domicile illicites, l'a condamné solidairement avec les coprévenus à indemniser les parties civiles, Willy

Friessinger, Heyl, Bindewald, Saalemühle Alsleben GmbH (la société Saalemühle), VK-Mühlen et Mills United ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une demande de clémence effectuée par la société Wilh

selon l'arrêt attaqué, que par une convention d'occupation et d'exploitation d'espaces de restauration, l'Etat, représenté par le préfet de Paris, a, le 4 octobre 1989, confié à la société Publications Willy

d'une marque doit faire l'objet d'une appréciation d'ensemble ; que la marque "Furby" est composée d'une peluche dont les caractéristiques sont semblables à celles de la peluche "Gowy", modèle PT-9918T Wild

grammes d'héroïne importée de Belgique ; qu'il a toujours contesté les faits, qu'il a cependant été formellement mis en cause par Mustapha Y... dont les déclarations ont été corroborées par un certain Willy

"Hsis" (Hassissen), "Will" dont Y... a reconnu qu'il s'agissait des comptes des remises d'argent faites par les acquéreurs de Joseph B... ; qu'au demeurant, la peur que Joseph B... inspirait d'évidence