Yves A..., demeurant ... à Saint-Martin-d'Heres (Isère), 4 ) la Mutuelle générale d'assurances, Hôtel d'Alluy, dont le siège est ...

X... a refusé d'avertir le médecin de sa présence et de la faire passer au milieu des rendez-vous.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé le jugement et condamné la société BIOCORP SERVICES SERVICES, anciennement dénommée JAG HOLDING ET GESTION, à payer à Monsieur Yves Y..., à titre de

médical ; que dans le roman, l'enquête est menée par un trio composé d'un détective, Mike, dont l'intervention a été sollicitée par un médecin exerçant à PARIS, Yves, et par un second médecin, Martine

, 2°/ Madame Marie-Thérèse A..., née C..., demeurant à La-Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), Gergaudière, 3°/ Monsieur François C..., demeurant à Annemasse (Haute-Savoie), ..., 4°/ Madame Yvette

Y..., leur fille Léa, pour une durée d'un an à compter du 7 juillet 2007, d'avoir instauré une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert pour la même durée, d'avoir délégué compétence à un autre juge

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maryvonne Y..., épouse X..., demeurant àif-sur-Yvette (Essonne),

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour M. X... Le pourvoi fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR dit que M.

Yves Le Forestier, demeurant 27, rue du Clos Neuf, 22360 Langueux, 52 / de M. Nicolas Le Gal, demeurant lotissement Halory, 22590 Tréméloir, 53 / de M.

U..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Ille-et-Vilaine, et l'avis de Mme Guinamant, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique

Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre B), au profit de la société Thuasne, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

", Estrablin à Pont Evêque (Isère), 5°/ de Mlle Danièle B..., demeurant ..., 6°/ de Mlle Marie-Louise C..., demeurant ..., 7°/ de Mlle Isabelle D..., demeurant lieudit "Le Moulin", Monsteroux-Milieu

(HIA) Ste Anne à Toulon et à l'HIA Percy, en rééducation fonctionnelle à compter du 4 mai 2001 ; que malgré une bonne récupération physique, son état clinique ne permettait pas sa réintégration en milieu

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme X..., ès qualités, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale

Maurice X..., 2°/ Mme Yvette Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                                       , contre l'arrêt rendu le 29 avril 2016 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile

Jean-Yves J..., 1 représentant du SNEP, Mme Laurence K..., 1 représentant de l'ITREMA, M. Stéphane L..., le directeur de l'UFRSTAPS, M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIHAL, les observations de la société civile professionnelle DE CHAISEMARTIN et COURJON, et de la société civile professionnelle YVES

Y..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Paris et d'Ile- de France, l'avis de M.