résulte de l'arrêt attaqué que François C..., piéton, a été mortellement blessé par une motocyclette appartenant à Didier D..., assuré auprès de la Mutuelle des motards, mais pilotée par Mabrouck Y...

Z... avait procédé à un dépassement dangereux, en franchissant une ligne continue ; pour venir heurter son véhicule sur la partie gauche de la chaussée ; "alors, enfin, et en tout état de cause,

S... a perdu le contrôle de sa motocyclette alors que, dépassant par la gauche le véhicule automobile conduit par Mme X..., qui le précédait et avait ralenti, il avait heurté une chèvre qui, venant du

... à proximité de son intersection avec l'avenue de Stalingrad, entre un véhicule automobile conduit par Abes Z... et une motocyclette montée par Miguel X..., les deux véhicules circulant dans le même

autorisé à faire usage de son arme de service ; certes la conduite d'une motocyclette d'une seule main, à une vitesse pouvant dépasser les 90 kilomètres heure, tout en tenant une arme de l'autre en

Z..., le heurt entre les motos qui a provoqué la sortie de la route de la victime, le schéma assortissant le rapport de M.

Y... qui circulait en sens inverse ; qu'après le choc, la moto a heurté successivement le véhicule Opel de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant

X..., alors qu'il effectuait, à motocyclette, le dépassement d'un véhicule conduit par Mme Y..., a été heurté par celle-ci, qui avait entrepris de dépasser le véhicule qui la précédait et que conduisait

qualité de conducteur lorsqu'il est heurté, au sol, par un véhicule ; qu'il doit alors être indemnisé en qualité de piéton ; qu'en jugeant que M.

, l'importance des dégâts sur la Renault 11 et le fait que ce véhicule a pivoté de plus d'un quart de tour sous l'effet du choc démontrent que la motocyclette roulait à très vive allure ; que d'ailleurs

Z... que Mme A... a quitté un stationnement, a effectué un demi tour, a franchi une ligne continue et effectué ensuite une marche arrière avant d'être heurtée par la motocyclette de M.

Z... n'est démontrée" (arrêt attaqué p. 4, 3) ; "alors que, premièrement, lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation, chaque conducteur a droit à indemnisation des

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 décembre 2022), le 19 avril 2019, alors qu'il conduisait une motocyclette et dispensait, à deux élèves qui le suivaient, l'une en motocyclette, l'autre en automobile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande d'indemnisation formée contre M.

A... a été blessé le 31 mai 2011 dans un accident de la circulation alors qu'il circulait à Nice sur la Promenade des Anglais sur une motocyclette légère ; qu'il a été heurté violemment par l'arrière par

l'avant d'une motocyclette Suzuki 125 conduite par David Y... ; que son véhicule s'est immobilisé 61 mètres après le choc, son système de freinage était hors d'usage ; que David Y... est décédé immédiatement

attaqué et des pièces de procédure qu'alors qu'il effectuait un demi-tour sur une route territoriale et se trouvait sur la voie de sens inverse, le véhicule conduit par Louis Y... a été heurté, sur le

KOWALSKI, SON PREPOSE, VENAIT EN SENS INVERSE ; QUE LE CHAUFFEUR TOURNA A GAUCHE POUR S'ENGAGER DANS UNE RUE ADJACENTE ET QUE SON VEHICULE FUT HEURTE PAR LA MOTOCYCLETTE DE LAMIRAL ; QUE CELUI-CI