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55 résultats pour « parachutisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100175

Cassation

14 février 2008

14 février 2008

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu que le Centre régional de parachutisme

Source officielle
CC

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Journal officiel
Dépôts des comptes

VERTICAL T'AIR PARACHUTISME

SIREN 751207275Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

07/07/2026

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Radiations

Bourgogne Parachutisme

SIREN 990799009Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

23/06/2026

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Dépôts des comptes

ANGEL PARACHUTISME

SIREN 790565337Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

16/06/2026

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Dépôts des comptes

ABEILLE PARACHUTISME

SIREN 440797587Greffe du Tribunal de Commerce de lisieux

02/06/2026

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Dépôts des comptes

ATMOSPH'AIR PARACHUTISME

SIREN 801637778Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

21/05/2026

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civ3

613720adcd580146773ed547

Cassation

8 juillet 1987

8 juillet 1987

F. de L. a vendu à l'association "Centre Ecole Régionale de Parachutisme C. L." (C.E.R.P.) une parcelle de terre affermée à M.

Source officielle
CC

cr

6079a8389ba5988459c4c2cb

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

) et admis leur nécessité si ce n'est vanté leur efficacité "; qu'il a allégué ensuite qu'il convenait de se référer à un article du journal Le Monde ainsi identifié " 27 mai 1957 : deux députés parachutistes

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b0f9

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

d'Alger le mettant en cause auprès du général X... pages 19 à 22 " (citation du 30 avril 1985) ; Que la partie civile considérait qu'elle était visée dans ces articles en sa qualité de lieutenant parachutiste

Source officielle
CC

cr

6079a8b29ba5988459c4e9dd

Cassation

8 janvier 1969

8 janvier 1969

DASTILLUNG, LIEUTENANT-COLONEL A L'ETAT-MAJOR INTER-ARMEES DE LA BASE DE MERS-EL-KEBIR; BLAIN, CAPITAINE AU 1ER REGIMENT ETRANGER DE CAVALERIE; LAVOIVRE, LIEUTENANT AU 2° REGIMENT ETRANGER DE PARACHUTISTES

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civ1

61372245cd580146773fb961

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

X..., adjudant-chef parachutiste d'essais, qui, lors d'un saut le 3 janvier 1979, avait ressenti une violente douleur dorsale au moment de "l'atterrissage apparemment normal", a été le 13 juin 1979 déclaré

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10474

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

problèmes de gouvernance au sein de la structure, cependant que l'arrêté préfectoral indiquait que la sécurité de l'activité était mise en danger car la direction technique et la surveillance des parachutistes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00856

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

16] pour une activité de clubs de sport et des documents publicitaires (pièce 5 de l'employeur) selon lesquelles il a proposé, pour l'année 2009, période printemps-été, une activité de parachutisme

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03565

Cassation

13 septembre 2016

13 septembre 2016

; qu'il ressortait en effet de l'information que ces deux militaires n'étaient pas le sous-officier et l'officier artificier ; que l'adjudant V... était le chef de groupe du premier régiment de parachutistes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100184

Cassation

24 février 2016

24 février 2016

13 et 14 ans, sont [Localité 1] de cette union ; qu'elles ne font pas état de problèmes de santé particuliers, en dehors de Monsieur [O] [W] qui évoque des douleurs de dos suite à un accident de parachutisme

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10519

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

selon ordre de mutation individuel du 19 mars 2013, Valéry Z... dont nul ne conteste qu'il était l'époux de Karine Z..., a été affecté à partir du 1er août 2013 à l'état major de la 11e brigade parachutiste

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00331

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

; que les parties s'accordent pour les périodes, motifs et postes ci après : - 5 mai au 5 août 2003, renouvelé jusqu'au 31 octobre 2003 pour "accroissement temporaire d'activité justification : parachutiste

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100281

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

expliquait que le contrat d'assurance groupe qu'il avait souscrit ne le garantissait pas du décès survenu en cas de conflit ou de pratique du sports ou d'activités à risques, tel que le parachutisme

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02709

Cassation

27 novembre 2018

27 novembre 2018

X... évoque spontanément « la menace des parachutistes » qui fait en réalité référence au déploiement des forces militaires dans le cadre de l'état d'urgence, et considère que cette présence qu'il qualifie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01251

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Médical de l'Aéronautique civile, la classe 1 correspond au "Personnel navigant professionnel : pilote de ligne avion et hélicoptère, Pilote professionnel avion et hélicoptère, Mécanicien navigant, Parachutiste

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