civil ; 2 / subsidiairement, la cour d'appel ne caractérise aucun dépassement des troubles anormaux de voisinage par la seule abstention d'un propriétaire à faire débarrasser le territoire d'une parcelle

Y... et des propres constatations de la cour d'appel que, si le plaignant exploite une pépinière depuis longtemps sur la commune de Villers-aux-Erables, il n'est devenu propriétaire de la parcelle litigieuse

LITIGIEUSES SOIENT VISEES PAR L'OPERATION; QU'IL EN EST D'AUTANT PLUS AINSI QUE, SELON LES PIECES DU DOSSIER VISEES PAR L'ORDONNANCE, L'EXPROPRIATION A ETE PROVOQUEE PAR L'EXPROPRIATION D'AUTRES PARCELLES

stipulant que chaque copartageant aurait, en ce qui concerne les terres occupées par d'autres copartageants, la jouissance des biens compris dans son lot à compter de la fin de l'année culturale ; qu'une parcelle

Z..., titulaire d'un bail verbal sur des parcelles de terre, le bail à ferme que lui a consenti, par acte notarié en date du 12 août 1989, sur ces mêmes parcelles, M.

X..., propriétaire exploitant de bassins de pisciculture, se plaignant de leur pollution par des effluents provenant d'une parcelle cultivée par le groupement agricole d'exploitation en commun Douhain

exploitant de carrières pour le paiement des redevances d'un montant de 955 322 francs, suivie de la production en justice d'un document aux termes duquel le créancier avait la qualité d'usufruitier des parcelles

X..., qui exploite diverses parcelles appartenant à M.

fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir ordonné à Monsieur Didier Y... de retirer tous éléments (ballots de paille, amas de bois ou autres) situés à moins de trois mètres du mur séparant la parcelle

Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Georgette A..., qui exploite notamment en partie une parcelle de 35 hectares cadastrée

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le congé délivré le 26 juin 2009 portait sur l'ensemble des parcelles

Jacques B..., demeurant Parc du Baron à Auch (Gers), en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1988 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale) au profit de M. B... Jean-Pierre, demeurant ...

[H] [Q] de la transformation de l'Earl de la Saugeat en Gaec et rappelé les références cadastrales des parcelles exploitées, soit ZV n° [Cadastre 3] et ZV n° [Cadastre 2], que le relevé parcellaire

sociétés distinctes en procédant à la novation des quatre baux signés initialement les 2et 3 novembre 1992 en un bail unique dont les contours avaient été adaptés avec modification des parcelles exploitées

Rémy (l'EARL) cinq parcelles ; qu'à la suite d'un échange d'immeubles ruraux, M.

EN 1977 ET LE RAPPORT ANNUEL MOYEN NET QUI POUVAIT ETRE EN 1979 CELUI DES SEPT PARCELLES DE TERRE DONT L'EXPLOITATION AVAIT COMMENCE EN 1960, QUAND IL ETAIT CONSTANT QUE L'EXPLOITATION DE CES SEPT PARCELLES

Sur les trois moyens réunis : Attendu selon l'arrêt attaqué (Amiens, 23 mai 1985), que les consorts X... ont donné en location aux époux A... diverses parcelles de terres ; que les bailleurs après

sur des parcelles qu'il exploite à titre précaire.