A... ne pouvait bénéficier du statut de professeur, la cour d'appel a retenu que le salarié avait été embauché en qualité de moniteur technique maçonnerie, et que son rythme de travail excédait le nombre

Y..., a été engagé le 11 mars 1996 par l'association Club Marpen en qualité de formateur technique en menuiserie ; que revendiquant le statut de professeur de l'article 1.4.1 de l'annexe 1 de la convention

Y..., a été engagé le 3 septembre 2007 par l'association Club Marpen en qualité de formateur technique en taille de pierre ; que revendiquant le statut de professeur de l'article 1.4.1 de l'annexe 1 de

de base légale au regard de l'article 1382 du Code civil ; 2 / que l'arrêt retient encore, alors que l'agression a eu lieu lors d'un changement de cours, à l'extérieur de la salle de classe, le professeur

[V] fait valoir qu'il a exercé l'activité de traducteur et interprète au ministère du travail de la Roumanie de 1981 à 1986 ainsi que l'activité de professeur de lettres modernes au sein de l'Education

Z... rapportant un différend entre l'élève et le professeur à l'issue duquel A...

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'à la suite d'un contrôle l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par l'Académie de Lille les sommes versées à des professeurs

visite de la Direction départementale de la Jeunesse et des sports en date du 13 octobre 1999 versé aux débats par la société NJ forme pour décider que le grief fait à cette société d'employer des professeurs

avait eu une relation sexuelle avec Pakise G... et démontraient que les agressions sexuelles dont avaient été victimes Johanna H... et Elodie D... reposaient sur des agissements précis, imputés à ce professeur

Mme F... fait valoir être professeur de portugais, avoir exercé dans deux lycées à [...] et [...] en 2018, être micro-entrepreneur et faire de la formation dans une entreprise à [...].

[F] fait valoir, en substance, qu'au regard de son doctorat de traductologie et de son expérience professionnelle de longue date dans l'enseignement, en qualité de professeur d'université, et de sa pratique

comportement "pas normal", précisant avoir "eu le moral à zéro" et ne plus avoir envie d'aller à l'école et en cours de gymnastique ; que Virginie Z..., élève de 6ème, a évoqué le fait que son professeur

qu'il désigne pour le représenter ; 2 le médecin inspecteur régional du travail mentionné à l'article L. 612-1 du Code du travail ou le médecin inspecteur qu'il désigne pour le représenter ; 3 un professeur

Elle rappelle qu'elle a vécu deux ans en Espagne et a été professeur de français à Barcelone. Réponse de la Cour 4.

prévoit d'effectuer un stage pratique destiné à renforcer ses compétences en traduction juridique, qu'elle exerce des missions de traduction pour des clients particuliers et qu'elle est également professeur

laquelle il a passé de longs moments, conduisant ses examens avec sérieux et a adopté les moyens de la science actuelle eu égard au diagnostic posé; qu'il résulte des expertises concordantes des professeurs

mêmes pratiques que celles dénoncées par Christelle Vo Z..., qu'elle ne connaissait pas ; la position de l'enfant est, dans chaque narration, rigoureusement identique, assise entre les jambes du professeur

. ; que ces actes ne correspondaient d'ailleurs pas aux activités déclarées de médium et de voyant du prévenu dont la qualité de " professeur " était fausse ; que, par la prise d'une fausse qualité et