Bétron ; Sur le rapport de Mme le conseiller FARRENQ-NÉSI, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBERGE ; Vu le mémoire produit ; Attendu

PROJETE SOUS LES ROUES DU CAMION ARRIVANT EN SENS INVERSE, FUT MORTELLEMENT ATTEINT ; QUE SE RECLAMANT DE L'ARTICLE 1384 ALINEA 1ER, COMME DE L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, VEUVE Y...

AYANT RALENTI, LA ROUE AVANT DU CYCLOMOTEUR DE DAME Y...

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Verdun, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Dans le thème « DREAM », un modèle de robe DREAM : Ce modèle a fait l'objet d'un horodatage FIDEALIS le 15 juin 2009 sous le n° FR192239.

SONT INTERVENUES A L'INSTANCE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR ADMIS LA RESPONSABILITE DU GARDIEN DU CAMION AU MOTIF QUE LE MECANISME DE L'ACCIDENT ETAIT RESTE INCONNU, ALORS QUE LE ROLE

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Reflet 2000, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... les Roses

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

X..., conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Nedel, de la SCP Hémery et

Justice à PARIS, le vingt-neuf mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT, avocat

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

de J...Manuel, prévenu, en sa plaidoirie, Me Schmidt, avocat de Laurent K..., en sa plaidoirie, Me Freyssinet, avocat de Joseph C..., prévenu, en ses observations, Me Pelletier, avocat de Pierre A...,

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur les pourvois formés par : - A...

, de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD, TRICHET, et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats

Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la SCP Robbe-Sigogneau, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - F...

Ancel, conseiller, les observations de Me Carbonnier, avocat de M.

Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Séné, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.

Jeol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grimaldi, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la société les établissements Beaudoin et de

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Marc, conseiller, les observations de SCP Boré et Xavier, avocat des époux Y..., de SCP Peignot et Garreau, avocat