lui-même avec le camion jusqu'au dépôt de Vaulx-au-Velin, où était stationné le véhicule personnel du second ; qu'il y sont parvenus vers 18 heures 30 et que Marcel Y... a quitté les lieux en conseillant

puis le choc avec le véhicule adverse ; que Sébastien X... soutient que s'il avait circulé à une vitesse inadaptée au profil de la route et aux circonstances atmosphériques, sa voiture qui était dans

, est venu heurter à gauche de l'axe médian de sa voie de circulation, l'avant droit d'une voiture amorçant un demitour et s'étant arrêtée pour le laisser passer, constituent des présomptions dont la vraisemblance

attaqué qu'après s'être déportée sur la droite, la voiture de Delautre a zigzagué et est repartie vers la gauche, heurtant de son avant-gauche l'aile arrière droite du véhicule de X... ; qu'en déclarant

Z... a heurté une automobile arrêtée sur le bord droit de la chaussée et l'a projetée en avant ; que M.

attaqué a déclaré Jean-Pierre X... coupable de défaut de maîtrise de la vitesse de son véhicule eu égard aux circonstances ; "aux motifs que la circonstance que le véhicule heurté stationnait de façon

du véhicule de Pierre Y... résultent d'un heurt avec celui d'Alexandre B... dont le flanc droit (comme le flanc gauche, à partir de la portière avant) sont indemnes de toute trace de choc, et que ce heurt

alors que Christophe B... pouvait très bien quitter La Hulotte pour aller abandonner le véhicule vers 11 heures 30, l'incendie ayant été découvert cinq minutes plus tard, et revenir chez lui en autobus

N... l'a heurté avec l'avant gauche de son véhicule en le projetant à plus de 17 mètres du point de choc ; que le conducteur a pris la fuite immédiatement ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur

puis aurait amené le véhicule en question à 15 heures intact et en plus serait venu avec un complice et lequel pour incendier ce véhicule afin de faire disparaître des traces d'accident ; "que du 29

Z... avait doublé une file de voitures à l'arrêt et qu'il ne pouvait voir le véhicule de Mme Guérin de Y... entreprenant la traversée de la chaussée, a, par là -même établi que M.

attaqué que, l'automobile de Thierry A... ayant heurté celle de Béatrice Y..., ce dernier véhicule s'est trouvé immobilisé en travers de la chaussée ; que Fernand X...

et de la bicyclette, la vitesse d'impact ne peut être que strictement inférieure à 55 km heure" et, au moment de l'impact, "la vitesse du véhicule est comprise entre 30 et 40 km heure" ; que la défense

; surpris je n'ai pas pu l'éviter, j'ai été heurté à l'avant avec le côté droit du véhicule..." ; que l'accident s'est produit de jour, hors agglomération, en intersection, en un lieu où la vitesse

Mme Y..., assurée par la société Axa, qui roulait derrière elle ; que Mlle B... est tombée sur la chaussée et a été heurtée et blessée par la voiture de M.

pour discuter avec leur parent ; qu'ils n'avaient appris l'agression dont celui-ci avait été victime que plus tard ; que les prévenus ont nié les faits, affirmant avoir seulement arrêté leur véhicule

sur l'axe médian de la chaussée en amont des lieux de l'accident ; que, avant une intersection, il avait dépassé deux voitures et un camion, qu'il avait bien vu un véhicule automobile Alfa Roméo rouge

du prévenu avec sa voiture était volontaire ; que cette analyse avait été confirmée par le prévenu lui-même qui avait affirmé avoir "forcé le passage" au volant de sa voiture, ce qui impliquait que celui-ci

venue le heurter ; que dans un premier temps, la partie civile ne s'est pas souvenue des circonstances de l'accident, ensuite il a déclaré qu'il circulait normalement quand une voiture rouge est arrivée