Charles, contre l'arrêt n° 222/96 de la chambre d'accusation de la cour d'appel D'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 février 1996, qui a confirmé l'ordonnance de refus d'informer sur sa plainte, du chef

la société SR et SI, sans rechercher, bien qu'y ayant été expressément invitée, s'il ne résultait pas des termes dénués de toute équivoque du télex adressé le 25 juin 1992 à la société TTA "Roissy-Charles

Charles Z..., demeurant Lot. X...

produits en ces matières non compris en d'autres classes, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasol et cannes ; fouets ; sellerie » en classe 18 et les « vêtements ; chaussures ; chapellerie

B... et à Mme X... la totalité des parts de la société à responsabilité limitée Bièvre Chartreuse construction (la société) dont M.

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 8 février 2021), Mme [M] était, à compter de 2011, la gérante de la SARL Chauvel Prestations (la société). 2.

, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 novembre 2005, n° 04/02415), que la commune de Nice a fait délivrer à la société Clear Channel

, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 novembre 2005, n° 04/02417), que la commune de Nice a fait délivrer à la société Clear Channel

FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR dit établi le harcèlement moral et condamné la société Clear Channel France à payer à M.

septembre et 2 octobre 1997, de son domicile au cabinet d'un médecin généraliste situé à Quincy-Voisins, et le 16 décembre 1997, de son domicile au cabinet d'un autre médecin généraliste situé à Crécy-la-Chapelle

Andre X..., demeurant : 51270 La Chapelle-sous-Orbais, 2°/ du Groupement foncier agricole de La Chapelle Grivot, dont le siège est : 51270 La Chapelle-sous-Orbais, défendeurs à la cassation ; La

aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Clear Channel et la condamne à payer à M.

Paul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 2005, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Jean-Charles Y... des chefs d'abus

questions 2 et 3 relatives aux complices interrogent la Cour et le jury sur le point de savoir s'ils ont facilité "la préparation ou la consommation du crime ci-dessus spécifié contre la personne de Jean-Charles

valoir, dans leur mémoire régulièrement déposé, page 4, que les pièces d'or (Napoléons et Croix suisses de 20 francs) dont le vol était allégué, avaient été achetées entre 1951 et 1970 par le père de Charles

requête de la société Screg Ile-de-France Normandie, tendant à l'annulation de la saisie de trois documents relatifs au marché de construction de la piste 4 et voies de circulation de l'aéroport Roissy Charles

[C] [V], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 24-18.287 contre l'arrêt rendu le 29 mai 2024 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Charles River

Jean-Charles, - A...

pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Naf Naf distribution BV ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 22 février 2006), que la société établissements Charles

Jean-Charles Z..., 3°/ M.