Emmanuel Z..., le poste de directeur de création ; que le seul document produit à ce sujet est un mail du 6 octobre 2005 émanant de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean X..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 2°/ Monsieur Emmanuel Y..., demeurant

Emmanuel Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Immo Lille Investissement, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 1997 par le tribunal

Emmanuel X..., agissant ès qualités de liquidateur, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e Chambre civile), au profit de la société BTMF, dont le

Emmanuel U... désigné en qualité de légataire universel du défunt par un testament du 2 mars 1985 ; qu'invoquant l'insanité d'esprit de son mari et se prévalant des constatations du rapport d'expertise

Franck, Emmanuel A..., demeurant ..., 2°/ de Mme X...

Emmanuel X..., demeurant à Ligre (Indre-et-Loire), La Riboterie, en cassation d'un jugement n° 308/88 rendu le 4 octobre 1988 par le tribunal d'instance de Chinon, au profit de M. le trésorier principal

Emmanuel, demeurant ...

Jacques et Emmanuel Y...et Mme Sylvie Y...aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne MM.

poursuivre l'activité de transport aérien reprise, une procédure de redressement judiciaire a été ouverte à son égard le 13 août 2002, ensuite convertie en liquidation judiciaire le 26 décembre 2002 ; que contestant

Emmanuel Z...

Emmanuel Z..., domicilié [...]                          , pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement de M.

Emmanuel Y..., demeurant ..., 2°/ de Mme Marie-Louise Y..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Emmanuel qu'avec le responsable de la gestion de taux, M. Z...

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la requête de Monsieur Emmanuel X..., de Madame Marie-Chantal Y... et de Monsieur José Z..., tendant à obtenir l'annulation

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 1997, qui, pour corruption de mineur de 15 ans et agression sexuelle aggravée, l'a condamné à

Emmanuel Z..., administrateur judiciaire, pris en sa qualité d'administrateur provisoire de la SCN et de la société anonyme Euroclinik, désigné à cette fonction par ordonnance de référé de M. le Président

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Jeannine Z..., demeurant ... à Sainte-Savine (Aube), 2 ) Mlle Emmanuelle