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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
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6079d3609ba5988459c58b45
15 novembre 1983
JULLIAN, L'ASSOCIATION DES ANCIENNES ET ANCIENS ELEVES DU LYCEES JEANNE-D'ARC, (CONSORTS X...), ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE ANONYME LA MAISON DES LYCEENNES (LA SOCIETE) ONT DEMANDE, SUR LE FONDEMENT DE
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201180
17 juin 2010
, dual ski, fauteuil Tiralo ; AUX MOTIFS QUE Monsieur Julien X... justifie sa demande qui a été rejetée par le Tribunal et à laquelle s'oppose le Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
ECLI:FR:CCASS:2014:C200261
13 février 2014
X... n'apporte aucun élément probant de nature à contredire les sommes retenues par l'expert ; qu'en conséquence, il convient de retenir les sommes établies par l'expert, sauf à condamner Julien X...
ECLI:FR:CCASS:2013:C200464
28 mars 2013
contractuel direct entre l'adhérent et l'assureur, le souscripteur étant alors un tiers par rapport au contrat d'assurance liant l'assureur à l'adhérent assuré ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Julien
607943529ba5988459c41f18
24 avril 1976
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE, DE JOUR, DANS UNE VILLE, A L'INTERSECTION DE PLUSIEURS RUES, JULIEN, CONDUISANT UN CAMION DE GRANDE LONGUEUR PROPRIETE DE SON EMPLOYEUR LES MESSAGERIES
civ1
60794c149ba5988459c44a00
28 avril 1982
JULIEN, ALORS AGE DE 4 MOIS, A M REGIS X..., SON ONCLE PATERNEL, DEMEURANT A VENASQUE (VAUCLUSE) ; QUE LES EPOUX JACQUES X...
60794c919ba5988459c46074
9 février 1994
en ses huit branches : Attendu que Mme Elisabeth X... est l'auteur d'un roman intitulé Les Gens de Mogador, qui a fait l'objet d'un contrat d'édition conclu par elle avec la société des Editions Julliard
ECLI:FR:CCASS:2008:C100081
23 janvier 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Eugène X... et Juliette Y..., son épouse, exploitants agricoles, ont eu dix enfants et sont décédés respectivement
civ3
613723d4cd5801467740eadc
4 décembre 2001
Saint-Julien-en-Genevois, 3 / de Mme Marie-Ange Georgette du Y... de La Boulaye, veuve A..., demeurant place du Général de Gaulle, 74160 Saint-Julien-en-Genevois, prise en sa qualité d'héritière de
613721ffcd580146773f95d7
12 janvier 1994
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laure E..., née B..., demeurant Le Pré Caillé à Terce (Vienne), Saint-Julien
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02358
19 septembre 2018
réclusion criminelle, ainsi que de l'arrêt du même jour par lequel la cour a prononcé sur les intérêts civils ; Vu l'appel incident du ministère public ; Vu l'appel incident des parties civiles Mmes Julia
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02108
11 juillet 2017
Jean-Michel Z..., - Mme Julia A..., de l'arrêt de la cour d'assises du Haut-Rhin, en date du 18 mai 2017, qui, les a condamnés chacun à la réclusion criminelle à perpétuité pour séquestration arbitraire
6137253acd5801467741c037
18 octobre 1988
Julia, veuve A..., 2° / LE SYNDICAT CGT de la SOCIETE SAFT, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, en date du 24 mars 1987 qui, d'une part, après avoir relaxé Guillaume X... du
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26 mars 1965
JULIEN ", ALORS QUE LES IMMEUBLES EN CAUSE ETAIENT INSCRITS AU CADASTRE AU NOM DE " MME Z... JULIEN, NEE Y...
6079a7e49ba5988459c4b4ca
6 juin 1979
JULIETTE, EPOUSE Y..., AVEC UNE ARME ET SANS QU'IL EN SOIT RESULTE POUR LES VICTIMES UNE INCAPACITE DE TRAVAIL TOTALE EXCEDANT HUIT JOURS, D'AUTRE PART, LE 5 AVRIL 1978, VOLONTAIREMENT PORTE DES COUPS
60794cb19ba5988459c46745
6 décembre 1995
Julien, et les frères Jean-Michel et Thierry X... ; que les époux X..., au nom de leur fils mineur, ont assigné ces quatre personnes, ainsi que la compagnie le Groupe des populaires d'assurances IARD,
613720cecd580146773ee8ba
12 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Julien, Florent Y..., 2°/ Monsieur Robert Y..., demeurant tous deux à Mougins
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1 décembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Juliette X..., ayant demeuré ..., en cassation d'un jugement rendu
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4 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette Y..., demeurant bâtiment A, ..., en cassation d'un jugement
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5 janvier 1999
société RM Conseil, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1996 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1 / de la Caisse de Crédit mutuel de Landerneau Saint-Julien
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