, vendredi, et a rappelé 'pour mémoire' à Mme Y... que ses horaires, tels que prévus et affichés dans le pressing étaient les suivants : lundi, mercredi et vendredi, de 10 heures à 13 heures, ou de 17

San Giovanni Di Dio Perrone, demeurant Via Giacomi Puccini 11, Rome (Italie), 3 / de la société Mercurio, représentée par la société Langlois et Cie, administrateurs de biens ayant son siège ..., elle-même

jugement rendu le 21 février 1995 et rectifié le 1er mars 1995 par le tribunal d'instance de Mende, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Geneviève Y..., demeurant Le Couderc à Saint-Flour de Mercoire

(la société X...) ont assigné la société Chevannes Merceron Ballery (la société Chevannes) en réparation des désordres survenus au moteur de leur chalutier ; que la société Chevannes s'est opposée à la

que tenue de tirer de ses propres constatations les conséquences légales qui en découlaient, la cour d'appel, qui retenait qu'il était exact que l'intéressée tenait des permanences à l'agence les mercredi

abandon de poste constitutif d'une faute grave ; que dans son courrier du 16 janvier 2010, Mme Y... est revenue sur l'accord qu'elle avait donné en août 2009 pour que le repassage du linge ait lieu le mercredi

Dans son attestation, Mme Y... indique que Mme X... était présente les mardi, mercredi, vendredi et samedi soir dans l'établissement La Rhumerie, précisant qu'elle y travaillait jusqu'à 2 h les mercredi

(les dépôts de bilan des sociétés du groupe) sont dus en partie à un manque de rigueur dans la gestion, au fait que ces sociétés n'avaient pas de trésorerie propre et que l'ensemble était à la merci des

6°/ que, subsidiairement, par son courriel du 28 septembre 2018 intégré en cause d'appel à la pièce adverse 77, la société Milmat 87 répondait au courriel de la société Go Industry, selon lequel "Merci

Il est expressément convenu que le bénéfice et les charges du présent contrat seront transférés au profit de Mercury au fur et à mesure de l'avancement de la production alinéa 2.

A compter du 18 janvier 2010, les plages offertes au Dr X... ont été les suivantes :- mardi après-midi ;- mercredi toute la journée.

X... et Mercère au delà de la durée de la grève à laquelle ils avaient participé, pour tenir compte de l'interruption de la production vingt minutes avant l'arrêt du travail, les intéressés ont réclamé

Forêt et Nature, ont notamment été saisis, le mercredi 6 mars 2013, dans la salle d'expédition des produits finis, deux lots complets des vingt-huit produits élaborés et commercialisés par la SARL Mycoceutics

du poignet, elle s'était vue prescrire trois séries de 9 séances de kinésithérapie ; si les 19 premières séances s'étaient déroulées tout à fait normalement, elle soutenait que lors de la 19ème, le mercredi

NEE LE 14 JANVIER 1973, EN MAINTENANT CETTE DERNIERE A LA GARDE LEGALE DE SA MERE MARIE Y..., TITULAIRE DE L'AUTORITE PARENTALE ; QUE CE DROIT DE VISITE DEVAIT ETRE EXERCE LES PREMIER ET TROISIEME MERCREDIS

cassation d'un jugement rectificatif rendu le 1er mars 1995 par le tribunal d'instance de Mende, en matière électorale, au profit de : 1 ) Mme Geneviève Y..., demeurant Le Couderc à Saint-Flour de Mercoire

cassation d'un jugement rectificatif rendu le 1er mars 1995 par le tribunal d'instance de Mende, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Geneviève Y..., demeurant Le Couderc à Saint-Flour de Mercoire

frères, officiellement négociants en automobiles, pouvaient poser question ; que dans la nuit du 17 au 18 juillet 2015, au vu des éléments apparus lors des interceptions téléphoniques, un véhicule Mercedes

1,40 mètres environ de hauteur avait été réalisé sur la limite Ouest et en bordure du chemin de Bompas ; avons constaté la présence de trois caravanes habitées et immatriculées , d'un fourgon Mercédes

pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré établie la prévention d'abus de bien social concernant l'achat d'un véhicule Mercedes