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806 résultats pour « Michel Marion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ée par les architectesc/M. X

613721dfcd580146773f855c

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

Michel Z..., demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), ..., 3 ) de M.

Source officielle

Page 30 sur 41

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Journal officiel
Ventes et cessions

BULLE ZEN, MICHEL, Laura Marion

SIREN 106742570Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 15/07/2026 enregistré au SPFE ROANNE le 16/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00010958 réf 4204P04 2026 A 00543 Adresse de l'ancien propriétaire: 90 Rue de la Croix Buisson 42720 Pouilly-sous-Charlieu

24/07/2026

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Radiations

MICHEL, Marion, Fleur, BRAGA

SIREN 951442185Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

26/06/2026

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Radiations

MARION, Sébastien Michel

SIREN 532340692Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

14/04/2026

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Radiations

Madzimba Ehouango, Marion Michel Junior

SIREN 880676283Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

19/02/2026

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Créations

FRAPSAUCE, Marion, Anne, Madeleine, MICHEL

SIREN 841271471Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/11/2025

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CC

civ3

61372320cd58014677405c91

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

René Martin, 317°/ de Mme Jacqueline EP..., épouse Martin, demeurant ensemble 3, square de Port Bou, 95380 Louvres, 318°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8789ba5988459c4d62c

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Michel, - E... Eric, - F...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100986

Cassation

8 octobre 2009

8 octobre 2009

Z..., auteurs de l'ouvrage, la société Michel Lafon Publishing, son éditeur, et la société de télévision précitée ; Attendu que pour rejeter la demande, l'arrêt, après avoir rappelé à juste titre que

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408cd9

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

Mario YL..., demeurant ..., 48 / de Mme Hélène YM..., demeurant ..., 49 / de Mme Q...

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02de

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Marius Delphin Madame R... épouse XR... ZT... ZK... ZH... Madame R... AX... Ida Madame XW... Berthe Marianne Madame XW... Elise Brigitte Monsieur CELINAIN Grégoire ZB...

Source officielle
CC

civ3

613721bfcd580146773f6cf2

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

, 33, avenue du Maine, prise en la personne de son représentant légal actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège, 2°) la société HLM de l'Essonne, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

civ3

61372659cd58014677424dd1

Cassation

13 juillet 1994

13 juillet 1994

(Seine-et-Marne), 5 / de M. Pascal Z..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 6 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137222dcd580146773fadcb

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Franck, Raoul B..., demeurant à Montpellier (Hérault), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1991 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section A), au profit de : 1 / Mme Michèle Y

Source officielle
CC

civ3

61372234cd580146773fb0eb

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

6137228bcd580146773fe490

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

Michel Z..., demeurant à La Coste d'Ourbe, Champclause (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt n 339 rendu le 31 mars 1993 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit de la société

Source officielle
CC

civ3

613721f2cd580146773f8f49

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

(Nord), 3°/ Mme Martine, Michèle X..., épouse Z..., demeurant La Rose des sables à Fréjus (Var), agissant tous trois tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'héritiers de Claude Y..., décédé,

Source officielle
CC

civ3

613721d6cd580146773f7e91

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

Michel Z..., demeurant ... (6ème), 28) de Mme Gisèle Y..., demeurant ... (7ème), 38) de la société à responsabilité limitée Société immobilière de rénovation et de placement "IRP", dont le siège social

Source officielle
CC

civ3

613721dccd580146773f8387

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

Michel X..., demeurant ... du Temple à Paris (3ème), pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société des Etablissements Vachette et fils, 38/ de Mme Isabelle Y..., demeurant ... (2ème),

Source officielle
CC

civ3

613722a3cd580146773ff7e4

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

Michel Y..., demeurant ..., 2°/ de Mme Micheline Y..., épouse Davydoff, demeurant ..., 3°/ de la société Concepts & décors, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/ de M.

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CC

soc

613721a6cd580146773f5a3e

Cassation

27 février 1992

27 février 1992

Miguel Destailleurs, ayant demeuré 247, rue du Flocon à Tourcoing (Nord), et actuellement sans domicile ni résidence connus, 17°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613722ffcd580146774042e0

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

Jacques Z..., demeurant ..., 4°/ de Mme Françoise Z..., épouse E..., demeurant ..., 40000 Mont-de-Marsan, 5°/ de Mme Michèle Z..., épouse C..., demeurant ..., 6°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613722c8cd58014677401663

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Jean X..., pris tant en son nom propre qu'ès qualités de représentant légal d'une société de moyens dite SCM Jean Duin-Sylvie Duin-Jean-Michel Toulet, demeurant Polyclinique "Les Chênes", rue Chantemerle

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CC

civ3

613722c9cd580146774017ae

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Michel A..., 2°/ de Mme Marie-France A..., née Zona, demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d7c3

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 13 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui pour blanchiment de produits provenant du trafic

Source officielle