CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137216bcd580146773f39b7
23 janvier 1991
Michel D..., demeurant à La Riche (Indre-et-Loire), ..., 6°/ M. Dominique J..., demeurant à Tours (Indre-et-Loire), ..., 7°/ M.
cr
6137261fcd580146774231be
6 mai 2003
correctionnelle, en date du 12 juin 2002, qui, après relaxe des prévenus, Gérard Y..., Eliane Z..., épouse A... , Franck B..., Sylvie C... épouse D... , Jocelyne E..., Dominique F..., Marc G..., Roland H..., Michel
61372129cd580146773f17d4
21 décembre 1989
Michel Y..., demeurant rue Palerme, Cité Logirel, MONTFERRE Bâtiment I, à Saint-Etienne (Loire), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : l'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE
613721c8cd580146773f73e5
11 juin 1992
Yves Y..., demeurant ... à Saint-Michel-sur-Orge (Essonne), 13°/ de M. Daniel J..., demeurant ...
613723a3cd5801467740c56d
28 mars 2001
Michel D..., demeurant ..., 69310 Pierre-Bénite, II - Sur le pourvoi n° A 99-42.946 formé par M. Serge C..., demeurant ..., III - Sur le pourvoi n° B 99-42.947 formé par M.
613723a3cd5801467740c5ae
31 mai 2001
Philippe A..., demeurant ..., 4 / de Mme Michèle A..., épouse Z..., demeurant ..., M.
613721abcd580146773f5e3d
19 novembre 1992
Michel Z..., demeurant à Sauze Vaussais (Deux-Sèvres), ..., 3°/ de M.
6137232dcd58014677406714
19 novembre 1998
Michel X..., demeurant Le Marlin, carrefour du Port Camargue, 30240 Le Grau du Roi, en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1996 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre sociale), au profit :
613723d5cd5801467740ec30
22 novembre 2001
Richard E..., demeurant ... Cauderan, 31 / de M. Albert A..., demeurant ..., 32 / de M.
6137257dcd5801467741e314
17 octobre 1994
Palais de Justice à PARIS, le dix-sept octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de Me CHOUCROY et de Me RICARD
êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Prosper Y
613725a7cd5801467741f857
29 octobre 1996
l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, et de la société civile professionnelle RICHARD
613723c2cd5801467740dd06
26 septembre 2001
Michel B..., demeurant ..., bâtiment B, appartement 14, 31620 Bouloc, 2 / de M. Florentino X..., demeurant ..., 3 / du directeur de l'ASSEDIC du Sud-Ouest, dont le siège est ..., 4 / de M.
613720facd580146773effb5
12 octobre 1989
Michel, demeurant à Reims (Marne) ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
6137210ecd580146773f09d2
21 juin 1989
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.
civ3
6137235dcd58014677408d11
23 février 2000
Michel Y... , demeurant zone industrielle La Brémonière, 37130 Langeais, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
61372321cd58014677405cb9
24 juin 1998
Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1996 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de M.
civ1
61372371cd58014677409d60
5 janvier 2000
Michel Y..., demeurant..., 2/ de France Télécom, dont le siège est SRC, 84913 Avignon Cedex 9, 3/ de la Caisse d'allocations familiales du Vaucluse, dont le siège est 6, rue Saint-Charles, 84000 Avignon
61372237cd580146773fb2b9
16 juin 1994
Michel X..., demeurant ...
61372281cd580146773fdd08
13 juin 1995
Jean-Michel Y..., demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 septembre 1994 par le tribunal d'instance de Nancy, au profit : 1 / du Centre musical et créatif
613722a5cd580146773ff92c
14 mai 1996
Xavier Z..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° H 94-44.864 formé par Mme Michèle X..., demeurant ..., en cassation d'une même ordonnance rendue le 10 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de
Page 30 sur 89