jugement ; "aux motifs adoptés qu'il résulte des éléments du dossier et des débats à l'audience que Tony Y... comme Arnaud Z... ont reconnu leur participation à un trafic de stupéfiants entre la Sarthe

X..., avait traversé la route pour s'approcher d'elle, - le chien avait reniflé son pantalon, s'était mis à grogner sans raison, en retroussant les babines puis il avait sauté pour la mordre au visage,

A... fouillait le domicile ; que selon les déclarations de la victime, seule au moment des faits et endormie dans le salon, l'un des deux individus sautait sur le lit et lui obstruait la bouche avec sa

Henri Z..., domicilié en cette qualité audit siège, 3 / de la Banque française de l'Orient, venant aux droits de la société Al Saudi banque, société anonyme, dont le siège est ...

l'arrêt suivant : Donne acte au Groupement foncier agricole (GFA) Domaine de Grailhe du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la commune de Campestre-et-Luc et la commune de Sauclières

constant que la pollution radioactive révélée par les audits environnementaux provient exclusivement de l'activité industrielle d'extraction du radium à partir de minerais d'uranium exercées par la Satchi

Jacques A..., demeurant ... (19e), 3°) le syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Le Septentrion", ..., ..., ... à Pantin (Seine-Saint-Denis), représenté par son syndic la société G & J Saulais,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Moranne Saulnier, 78140 Vélizy-Villacoublay, venant elle-même aux droits de la société Bori SAE,

. : « à cause d'elle je sautais souvent mes jours de repos car elle était toujours malade soi-disant, elle voulait jamais laver son car et c'est toujours moi qui le faisais, elle était toujours de mauvaise

Setrac et département "Fluides", dont le siège social est à Velizy Villacoublay (Yvelines), 4, avenue Morane Saulnier, avec bureau régional à Villeurbanne (Rhône), 34, rue de Verdun, 5 / de la société

Fourrages portant sur la parcelle [Cadastre 6] lieudit [Adresse 5] sur la commune de [Localité 4], d'AVOIR ordonné la publication de cette annulation sur les registres de la publicité foncière de Lons-le-Saulnier

demande en revendication des pierres, objet des bons de confiés n° 94, 47 (collier et clips d'oreilles), 25, 24, 28, 33 et 45, ainsi que la demande en revendication de l'émeraude 2,73 carats et du saphir

qu'il lui a fait "faire la cigogne" à deux reprises, à l'occasion d'autres cours, nu, les yeux bandés, les jambes en équerre ; qu'il lui a aussi mesuré les cuisses, le bassin, l'entrejambe et fait sauter

invalidée par la circonstance qu'il avait été relevé, la première nuit, le boitillement important de l'un des deux individus incompatible avec les éléments relatifs à la seconde nuit, les individus ayant sauté

d'un incendie dans l'hôtel de la prévenue dans la nuit du 4 mai 2003, une personne est décédée des suites de ses brûlures et deux autres ont été blessées, l'une par brûlures et l'autre à la suite d'un saut

Michel A..., né le 6 avril 1944 à Lons-le-Saunier, a été créé au mois d'août 1999, et a son siège social sis boulevard du Cerceron, 83700 Saint-Raphaël (pièce n° 21) ; ( ) que le GIE Groupement de Services

en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1989 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société anonyme Chabert "Intermarché", dont le siège est à Buc (Yvelines), avenueMorane Saulnier

anonyme, dont le siège est [Adresse 1] (Luxembourg), venant aux droits de la société AIG Europe Nederland NV, prise en son établissement secondaire situé [Adresse 10] (Pays-Bas), 8°/ à la société Saulnier-Ponroy