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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137211acd580146773f0fc6
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Y..., de la SCP Boré et Xavier et de la SCP Delaporte et Briard, avocats de la Régie nationale des usines Renault, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137211acd580146773f0fc7
19 décembre 1989
19 décembre 1989
X..., de la SCP Boré et Xavier et de la SCP Delaporte et Briard, avocats de la Régie nationale des usines Renault, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372438cd58014677413aee
10 décembre 2003
10 décembre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 24 octobre 2003, la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat à la Cour
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210508
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Xavier Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.
Source officiellesoc
61372401cd580146774110c1
28 janvier 2003
28 janvier 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 15 janvier 2003, la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat à la Cour
Source officielleciv1
Donne défautc/MM. X
613723bbcd5801467740d758
12 juillet 2001
12 juillet 2001
Xavier de A..., demeurant ..., 13 / Mme Catherine de A..., épouse Soil, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section
Source officielleciv1
60794cc29ba5988459c46b75
17 juin 1997
17 juin 1997
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme X... exerçait depuis 1965 son activité de médecin-anesthésiste à la clinique Saint-François-Xavier, exploitée par la société Clinique Saint-François-Xavier
Source officielleciv2
61372109cd580146773f0790
10 mai 1989
10 mai 1989
. ; 2°) Madame A... née Monique Y..., pris tant en leur nom personnel qu'ès qualités de représentants de leur fils mineur Xavier A..., demeurant ensemble à Montbéliard (Doubs), ... ; 3°) La CAISSE PRIMAIRE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01334
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Denis X..., fondateur de la société Etablissements Denis X... a organisé, en prévision de sa retraite, la transmission de son entreprise au personnel et à son neveu François-Xavier X... en mettant en place
Source officielleciv1
6137231acd58014677405722
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Philippe F..., demeurant ... de Fer, 76000 Rouen, 8 / la société civile professionnelle Hervé Chassaing, Jacques Rivet et Rémy E..., dont le siège est ..., 9 / la société civile professionnelle Xavier
Source officielleciv3
61372207cd580146773f9a43
18 mai 1994
18 mai 1994
Mourier, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Toitot, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100290
8 mars 2012
8 mars 2012
Xavier DE X... de sa demande en annulation, pour absence de cause, du protocole d'accord « transactionnel » en date du 7 avril 2003 ainsi que de sa demande en condamnation de la société CREDIT AGRICOLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01903
25 novembre 2015
25 novembre 2015
entre dans les attributions normales des cavaliers d'entraînement, quel que soit leur échelon, d'exécuter tous les travaux courants de l'écurie et d'accompagner les chevaux aux courses ; que Monsieur Xavier
Source officielleordo
NNES en date du 21 janvier 1994 qui, dans la procédure suiviec/Françoise Hello du chef de blessures involontaires
61372581cd5801467741e596
3 octobre 1994
3 octobre 1994
DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE Nous, Christian Le GUNEHEC, président de la chambre criminelle de la Cour de Cassation ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01259
16 mai 2012
16 mai 2012
Xavier X... a déclaré se désister de son pourvoi ; Attendu que ce désistement, intervenu après le dépôt du rapport, doit être constaté par un arrêt, aux termes de l'article 1026 du code de procédure
Source officiellecr
61372583cd5801467741e664
23 novembre 1994
23 novembre 1994
DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE Nous, Christian Le GUNEHEC, président de la chambre criminelle de la Cour de Cassation ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleciv3
613723e6cd5801467740fa1c
14 novembre 2002
14 novembre 2002
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 4 juin 2002, la SCP Boré, Xavier
Source officielleciv2
61372434cd5801467741389c
9 décembre 2003
9 décembre 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par déclaration en date du 9 octobre 2003, la SCP Boré, Xavier et Boré, avocats à
Source officielleciv3
6137241bcd58014677412584
12 juin 2003
12 juin 2003
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 29 avril 2003 par la SCP Boré, Xavier
Source officielleciv1
ès non-lieu intervenu sur la plaintec/X de M
613723b3cd5801467740d1b0
20 mars 2001
20 mars 2001
François-Xavier Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (25e chambre civile, section B), au profit : 1 / de M.
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