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757 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210042

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

d'intérêt général secondaire et d'intérêt local et les tramways ; 8°) les exploitations de production, de transport et de distribution d'énergie électrique et de gaz ; 9°) la Banque de France ; 10°) le Théâtre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00676

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

la Cour de céans déclare, respectivement " il y a lieu de faire droit à la demande de cette société [La Place Caffe] tendant à voir reconnaître que la vente à son profit du fonds de commerce de café-théâtre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10494

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

conclus, aux termes des dispositions de l'article D. 1242-1 du code du travail, et si l'accord interbranches du 12 octobre 1998 applicable au secteur du spectacle énonce que la fonction de menuisier de théâtre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02160

Cassation

23 novembre 2010

23 novembre 2010

En effet, l'établissement d'Aix-en-Provence, auquel vous appartenez, a été le théâtre d'un certain nombre de détournements de fonds au profit de salariés de cet établissement ou au profit de tiers, qui

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02156

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

curriculum vitae diffusé par la salariée elle-même indiquant « j'exercice ma passion dans différents domaines : à la télévision, au cinéma sur des courts et longs métrages, dans l'événementiel, au théâtre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200333

Cassation

28 février 2013

28 février 2013

il chiffrait les travaux d'aménagement à 3 600 000 francs (548 816, 56 euros) ; que le prix payé ne correspond pas à celui de parcelles constructibles ; qu'en procédant à cet achat, la SCI du Grand Théâtre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201087

Cassation

20 octobre 2022

20 octobre 2022

29 s'apparente à un extrait de bilan comptable (profit et perte - profit and loss) correspondant à l'exercice de janvier à décembre 2019, pièce rédigée en langue anglaise avec l'intitulé "The Globe Theatre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00756

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

savoir selon elle - outre les sociétés du groupe AEF - Radio France, l'INA, France Télévisions, Arte, La Chaîne parlementaire (pourtant détenue à 100 % par l'Assemblée nationale) et Gulli (chaîne thématique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00977

Cassation

19 mai 2010

19 mai 2010

d'accueil des enfants dont elle s'était occupée au mois de juin ne représentait qu'une part insignifiante et accessoire des activités de l'association ACCES, lesquelles étaient organisée en sept thématiques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110293

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

N... des troubles du comportement, des idées délirantes à thématiques (persécution, mystique) et mécanismes (interprétatif et imaginatif) multiples, non critiquées avec une adhésion et un vécu délirant

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10613

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

difficultés de relation avec les personnes n'ayant pas le statut d'avocat, qu'elle supportait difficilement la présence dans son bureau d'un stagiaire du cabinet [...], qu'elle réagissait de façon théâtrale

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100715

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Cet arrêt s'est produit entre 1994 et 2001 inclus ; - entre 2002 et 2003 : assistante administrative d'une chorégraphe de « danse théâtre musique relations publiques » ; - entre 2003 et 2004 : réalisation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310049

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

constatations de l'expert judiciaire : - les locaux dépendent d'un immeuble situé [Adresse 3], commune apprécié pour la qualité de son bâti, ses établissements scolaires, ses équipements (théâtre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00746

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

personne et lui procurer le principal de ses ressources ; que la société éditrice du Monde soutenait que Monsieur U... exerçait avant tout l'activité d'écrivain, ayant publié ouvrages et deux pièces de théâtre

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200078

Cassation

23 janvier 2014

23 janvier 2014

prévoyance professionnelle géré par la VddB trouve sa source dans une convention collective, que la pension de survivant servie par l'organisme de l'assurance vieillesse du personnel artistique des théâtres

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00060

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

grille tarifaire par Mme [C] les contrats ou devis concernant les entreprises DBR, SMAC, EMULITHE, OPTIC BTP, EVARISTE PROSPECTIVE, FRANCE TRAVAUX, LABER, EIFFAGE TP IDF, JEAN LEFEVRE, SODEXO, LAPLACE, THÉÂTRE

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01793

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

Or, la proposition que vous me faites de collaborer à certains numéros « thématiques » est insuffisante à compenser la diminution de mes piges au sein du « mensuel ».

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO11106

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

requise ni indispensable et que son supérieur ne lui avait donné aucune réponse lorsqu'elle l'avait interrogé sur l'intérêt de sa présence à la réunion du 26 septembre 2017, dans la mesure où les thématiques

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CC

civ2

61372140cd580146773f23b6

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Chaussat, demeurant tous deux rue de la Tève de La Rochelle à Thaire (Charente-Maritime), 8°/ Mme Françoise A..., née Chaussat, demeurant ..., 9°/ Mme Béatrice E..., née Chaussat, demeurant Le Claridge

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01206

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

à [Localité 8], au cours de laquelle il avait pris des positions contraires et préjudiciables aux intérêts de la société et le 10 mars 2015 au salon international Invest'elec au Cameroun sur des thématiques

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