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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210042
23 janvier 2020
d'intérêt général secondaire et d'intérêt local et les tramways ; 8°) les exploitations de production, de transport et de distribution d'énergie électrique et de gaz ; 9°) la Banque de France ; 10°) le Théâtre
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00676
3 juillet 2019
la Cour de céans déclare, respectivement " il y a lieu de faire droit à la demande de cette société [La Place Caffe] tendant à voir reconnaître que la vente à son profit du fonds de commerce de café-théâtre
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10494
24 juin 2020
conclus, aux termes des dispositions de l'article D. 1242-1 du code du travail, et si l'accord interbranches du 12 octobre 1998 applicable au secteur du spectacle énonce que la fonction de menuisier de théâtre
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02160
23 novembre 2010
En effet, l'établissement d'Aix-en-Provence, auquel vous appartenez, a été le théâtre d'un certain nombre de détournements de fonds au profit de salariés de cet établissement ou au profit de tiers, qui
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02156
17 octobre 2012
curriculum vitae diffusé par la salariée elle-même indiquant « j'exercice ma passion dans différents domaines : à la télévision, au cinéma sur des courts et longs métrages, dans l'événementiel, au théâtre
ECLI:FR:CCASS:2013:C200333
28 février 2013
il chiffrait les travaux d'aménagement à 3 600 000 francs (548 816, 56 euros) ; que le prix payé ne correspond pas à celui de parcelles constructibles ; qu'en procédant à cet achat, la SCI du Grand Théâtre
ECLI:FR:CCASS:2022:C201087
20 octobre 2022
29 s'apparente à un extrait de bilan comptable (profit et perte - profit and loss) correspondant à l'exercice de janvier à décembre 2019, pièce rédigée en langue anglaise avec l'intitulé "The Globe Theatre
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00756
23 mars 2011
savoir selon elle - outre les sociétés du groupe AEF - Radio France, l'INA, France Télévisions, Arte, La Chaîne parlementaire (pourtant détenue à 100 % par l'Assemblée nationale) et Gulli (chaîne thématique
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00977
19 mai 2010
d'accueil des enfants dont elle s'était occupée au mois de juin ne représentait qu'une part insignifiante et accessoire des activités de l'association ACCES, lesquelles étaient organisée en sept thématiques
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110293
31 mars 2021
N... des troubles du comportement, des idées délirantes à thématiques (persécution, mystique) et mécanismes (interprétatif et imaginatif) multiples, non critiquées avec une adhésion et un vécu délirant
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10613
29 juin 2016
difficultés de relation avec les personnes n'ayant pas le statut d'avocat, qu'elle supportait difficilement la présence dans son bureau d'un stagiaire du cabinet [...], qu'elle réagissait de façon théâtrale
ECLI:FR:CCASS:2018:C100715
4 juillet 2018
Cet arrêt s'est produit entre 1994 et 2001 inclus ; - entre 2002 et 2003 : assistante administrative d'une chorégraphe de « danse théâtre musique relations publiques » ; - entre 2003 et 2004 : réalisation
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310049
26 janvier 2017
constatations de l'expert judiciaire : - les locaux dépendent d'un immeuble situé [Adresse 3], commune apprécié pour la qualité de son bâti, ses établissements scolaires, ses équipements (théâtre
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00746
23 septembre 2020
personne et lui procurer le principal de ses ressources ; que la société éditrice du Monde soutenait que Monsieur U... exerçait avant tout l'activité d'écrivain, ayant publié ouvrages et deux pièces de théâtre
ECLI:FR:CCASS:2014:C200078
23 janvier 2014
prévoyance professionnelle géré par la VddB trouve sa source dans une convention collective, que la pension de survivant servie par l'organisme de l'assurance vieillesse du personnel artistique des théâtres
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00060
25 janvier 2023
grille tarifaire par Mme [C] les contrats ou devis concernant les entreprises DBR, SMAC, EMULITHE, OPTIC BTP, EVARISTE PROSPECTIVE, FRANCE TRAVAUX, LABER, EIFFAGE TP IDF, JEAN LEFEVRE, SODEXO, LAPLACE, THÉÂTRE
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01793
15 octobre 2014
Or, la proposition que vous me faites de collaborer à certains numéros « thématiques » est insuffisante à compenser la diminution de mes piges au sein du « mensuel ».
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11106
14 décembre 2022
requise ni indispensable et que son supérieur ne lui avait donné aucune réponse lorsqu'elle l'avait interrogé sur l'intérêt de sa présence à la réunion du 26 septembre 2017, dans la mesure où les thématiques
61372140cd580146773f23b6
24 octobre 1990
Chaussat, demeurant tous deux rue de la Tève de La Rochelle à Thaire (Charente-Maritime), 8°/ Mme Françoise A..., née Chaussat, demeurant ..., 9°/ Mme Béatrice E..., née Chaussat, demeurant Le Claridge
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01206
4 novembre 2021
à [Localité 8], au cours de laquelle il avait pris des positions contraires et préjudiciables aux intérêts de la société et le 10 mars 2015 au salon international Invest'elec au Cameroun sur des thématiques
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