Antonio Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 1er juin 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Maintenance dépannage intervention, société

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, formation de référé, 20 juin 2006), que Mme X..., engagée par la société Conflans distribution Centre Edouard

ANTONIO ET Y...

Antonio, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2000, qui a déclaré irrecevable sa requête en contestation de la décision de restitution partielle de

Antonio X..., demeurant ... à Bois d'Arcy (Yvelines), 2°) M.

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 février 2024) et les productions, le 7 novembre 2015, la société Saint-Antoine a régularisé une offre d'achat avec la société Sibolo pour le fonds de commerce d'hôtellerie

Antoine X..., contre l'arrêt de la Cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 2016, qui pour escroquerie aggravée, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement, une interdiction

Antoine épouse YKD..., demeurant ..., 56 / de M.

octobre 2003) fixe, au vu des conclusions de l'expropriante, de l'exproprié ainsi que de celles du commissaire du gouvernement les indemnités revenant à la société civile immobilière Montreuil Saint Antoine

procureur général près la Cour de Cassation, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Metz, en date du 11 juillet 1996, qui a émis un avis défavorable à la demande d'extradition d'Antonio

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 22 novembre 2012), que le 10 avril 2002, Antonio

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 1999, qui, pour exercice illégal de la pharmacie, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé

Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile condamne la société Transports Antoine Z... à payer à M.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'assises spéciale des BOUCHES-DU-RHONE, en date du 29 septembre 2006, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants en bande organisée et en récidive

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL D'OISE, en date du 23 juin 1995, l'ayant condamné, pour meurtre, à 12 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel

. ; que Jean Y... et Antoine Y... l'ont formellement mis en cause dans le viol de Mme Z... ; que Mme B... l'a également désigné lors d'une parade d'identification ; "alors qu'en affirmant d'un côté

formé par : - la SA POINT P, précédemment dénommée CIMA, - la SA POLIET, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 22 octobre 1993, qui, après relaxe d'Antoine

Antonio X..., décédé, aux droits duquel vient Mme Adelina X..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 2°/ de la FNATH, dont le siège est ...

Antoine X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de TOULOUSE, en date du 18 janvier 2017, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 150 euros d'amende ; La COUR, statuant

saisi par la plainte avec constitution de partie civile d'Emile et Emilie X... des faits relatifs à l'établissement du testament en date du 26 octobre 1996, instituant Mme Z... légataire universelle d'Edouard