Y..., cabinet OGAPS, demeurant ..., 3°/ de Mme Christiane B..., demeurant ..., 4°/ de M.

condamné à 4 mois d'emprisonnement dont 2 mois avec sursis et mise à l'épreuve, a déclaré Martine Y... civilement responsable et a condamné solidairement Jean-Philippe X... et Martine Y... à payer à Christine

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Michel X..., 2°/ Madame Christine B... épouse X..., demeurant tous deux

Christine, rue Louis Lesueur, Tour Picardie, appartement 46 à Marome (Seine-maritime), actuellement sans domicile connu, 2°/ de M.

Mathieu, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, du 16 mars 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Thierry Y..., Bernard A... et Christian

DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 3 novembre 1994, qui, dans les poursuites par elle exercées contre José Y..., Christian

Christian XG..., demeurant ... à Tassin-la-Demi-Lune (Rhône), 22°/ M. Patrick V..., demeurant ... (Rhône), 23°/ Mme Nicole C..., demeurant ... à Tassin-la-Demi-Lune (Rhône), 24°/ M.

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Christine

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le recours formé par Mme Marie-Christine

de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Jean-Jacques X... coupable des délits d'atteinte involontaire à la vie de Sophie Y... et Gilbert Z... et à l'intégrité physique de Christian

qu'une telle allégation met en cause l'honnêteté de René Z... à l'occasion d'une cession d'actions d'une société ; "alors que la précision, à l'occasion d'un article relatif aux difficultés que Christian

ainsi de l'importance toute particulière des primes versées, ainsi que de leur mode de financement par l'aliénation d'un bien immobilier, une volonté de Monsieur X... de gratifier son épouse bien au-delà

X..., avec le consentement de son épouse, Mme Christiane X... et celui de Mme Y... ; que le 25 juin 2005, M.

André, prévenu, - la société GUERLAIN, - la société PARFUMS CHRISTIAN DIOR, - la société PARFUMS GIVENCHY, - la société KENZO, - la société KENZO PARFUMS, - la société PARFUMS ROCHAS,

des autres ; Vu l'ordonnance du président de la chambre criminelle en date du 10 février 1992 ordonnant la jonction des pourvois et prescrivant leur examen immédiat ; d Vu le mémoire produit pour Christian

« ne pas participer au développement de l'activité de cette société » ni avant ni après la date du 31 décembre 2006, mais qui n'en a pas déduit que le maintien provisoire de la qualité d'associé au-delà

Christiandes chefs d'infractions au Code du travail, a, d'une part, déclaré irrecevable la constitution de partie civile du susnommé à l'égard de certains délits et, qui d'autre part, après relaxe des

Jean Z..., 188/ de Mme Christine Z..., demeurant lotissement Le Mas d'Arnaud à Montbazin (Hérault), prise en sa qualité d'héritière de feu M.