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855 résultats pour « Docoche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372635cd58014677423c98

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

les sommes retrouvées sur ses comptes ; qu'elle a même déclaré que les "dons" avaient commencé lorsqu'elle avait découvert une importante somme d'argent dans un "sac à main qui se trouvait dans la douche

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300007

Cassation

7 janvier 2016

7 janvier 2016

acquéreurs avaient réglé intégralement le prix d'achat dans les jours suivant celle-ci et constaté que les lots vendus étaient des appartements meublés à usage d'habitation principale, avec chacun salle de douches

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310182

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Le plafond de la douche présente de nombreuses moisissures. ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00437

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

A titre d'exemple, il est indiqué que vous demandez systématiquement à la personne que vous aviez auparavant formée de vous expliquer comment poser les douches.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03262

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

arrérages échus du 23 février 2012 au 13 décembre 2013 : l'expert retient au titre de ce poste de préjudice, l'achat tous les cinq ans, d'un fauteuil roulant un coussin anti-escarres par an, un fauteuil de douche

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101185

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

XXXXX..., domicilié [...], 132°/ Mme Dorothée YL..., domiciliée [...], 133°/ Mme Claude ZZZZZ..., domiciliée [...], 134°/ Mme AK... AAAAA..., domiciliée [...], 135°/ M. MM...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201359

Cassation

25 octobre 2018

25 octobre 2018

la victime s'établit, dans la limite de la demande, à la somme de 3.074,68 € au titre du prix d'achat d'un fauteuil roulant (2.359,01 €), d'un fauteuil verticalisateur (390,98 €), d'un fauteuil de douche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01020

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

contactait les dépanneurs, chauffage électrique, et dont l'autre comportait une table, des chaises, un évier équipé d'une plaque chauffante, un frigo et un four à micro-ondes, des commodités et une douche

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00746

Cassation

6 mai 2015

6 mai 2015

qu'il résulte des pièces versées aux débats que cette société exerce une activité de négoce portant notamment sur des meubles et accessoires de salle de bains, robinetterie, sanitaires, cabines de douche

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110794

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

de déterminer la valeur du bien immobilier de Josiane X... au jour du règlement de la récompense ; que l'expert judiciaire a conclu que sa valeur dans son état actuel était de 224.000 euros ; que Dorothée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100312

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

. ; qu'outre le justificatif de prélèvements d'électricité produit lors du dépôt de la requête, il est versé aux débats plusieurs attestations, dont celles de Mme Dorothée F...en date du 24 novembre 2011

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10132

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Il installait des prises électriques, il changeait le mécanisme des toilettes et le tuyau de douche. Il les véhiculait parfois avec son propre véhicule, il nettoyait l'appartement du voisin, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210733

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

attestation du 4septembre 2012 » adressée à la Caisse, qu'il passait 2 fois par jour à raison de 40 à 50 minutes le matin et 20 à 30 minutes le soir, que le matin il lui faisait une toilette ou une douche

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110174

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

exprime avoir, après la séance de squash, ouvert puis refermé son casier contenant encore la montre pour prendre ses affaires de toilette, et se rendre au sauna situé dans la même pièce, puis dans les douches

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110572

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

l'accident, seul l'élément rapporté (la rallonge) étant à l'origine de celui-ci ; qu'il précisait que si la protection différentielle de 30 mA obligatoire dans les locaux contenant une baignoire ou une douche

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110010

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

L... pièces n° 7, 8, 10, 11) qu'aucune détérioration n'a été commise lors de son déménagement et que les appareils de chauffage, chaudière, radiateurs, salle de bains, douches étaient restés sur place

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300005

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

ci-après intitulée 'autorisation de travaux' ; que cette clause est rédigée ainsi qu'il suit : 'travaux à la charge du preneur et autorisés par le bailleur : aménagement des locaux sociaux, vestiaire et douche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300542

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

cloison de séparation de la salle de bains, la nécessité de reprendre le cadre et porte de la salle de bains, la nécessité d'une remise en jeu des portes des chambres, des désordres affectant le bac à douche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300828

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

locaux commerciaux et professionnels sont qualifiés comme tels sans autre précision, sauf pour certains la mention d'un wc, alors qu'il est noté pour les appartements leur composition (entrée, wc, douche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310270

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

raison d'un mauvais scellement des huisseries, ce qui est dû à une mauvaise exécution de la forme béton, de la chape, et/a mise en oeuvre d'un polystyrène d'une épaisseur insuffisante, -la cabine de douche

Source officielle