La cour entend cependant rappeler que la prestation compensatoire n'a pas pour objet d'assurer une parité des fortunes ou de maintenir indéfiniment un niveau de vie, voire de gommer le régime matrimonial

O... rappelaient que dans son rapport, l'expert précisait que « l'étanchéité de la toiture-terrasse [était] hors d'usage » (conclusions d'appel, p. 16 § 1 ; production n° 6) et que « l'isolant était gorgé

ans pour la femme ; que l'appelant a eu en héritage de sa mère la somme de 320.000 euro s ; qu'à la suite de son licenciement il a touché la somme de 140.117 euro s ; que de la vente d'une maison à Gordes

paramédical que la patiente (âgée de 63 ans) a été admise au service des urgences de l'hôpital privé de Parly II vers 18 heures 30 après comme motif d'entrée l'indication qu'elle souffrait de douleur à la gorge

des clients de la société EXCOM sans bourse déliée comme il était d'ailleurs prévu dans le protocole ; que l'augmentation du chiffre d'affaires de la société IN EXTENSO PICARDIE ILE DE FRANCE ne peut gommer

Dans le cas de l'école Gorce-Franklin, deux personnes étaient affectées à la surveillance de la récréation, et ce nombre peut être considéré comme suffisant dès lors qu'il est effectif.

invoqué par la société GROTTO de la marque litigieuse sous des formes modifiées n'en altérant pas le caractère distinctif la Cour constate que sur les pull TEDD Y B, tshirt femme NOEMI, sweat-shirt GOONIE

motifs est confirmé dans toutes ses dispositions ; « et aux motifs réputés adoptés que, selon l'article L. 211-11°, on entend par zone humide les terrains exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés

exemplaire tant en externe qu'en interne, le grief était fondé ; QUE le fait que M [A] [S] a finalement signé l'attestation requise et transmis sa déclaration le 19 juin 2015 n'a pu avoir pour effet de gommer

O..., de Mme Gorde C..., de M. B..., de M. K..., de M. J..., de M. Y..., de M. R..., de Mme Goux M... et de M. L..., les conclusions de M.

que cependant, sur ce dernier point, force est de relever que la société Net-Aero qui ne conteste pas avoir été adjudicataire d'un marché de nettoyage des avions préalablement confié à la société Gom-Propreté

l'absence de couverture) est déchirée en plusieurs endroits ; l'huissier constate alors le décrochement d'éléments de la corniche, la dégradation des façades, les toiles, obstruant les ouvertures, gorgées

P... jusque dans sa chambre où elles l'ont allongé et ont retiré de sa gorge un morceau de viande entier ; qu'elles ont entrepris sans succès le massage cardiaque, M.

La cour rappelle que la prestation compensatoire n'a pas pour vocation à assurer la parité des fortunes ou à gommer les effets d'un régime matrimonial séparatiste.

n° 5 est un tableau de résumé des informations reçues ; que la pièce 10 est le compte rendu d'entretien établi par Mme O... qui indique que B... a déclaré "K... a menacé N... avec un couteau sous la gorge

n° 5 est un tableau de résumé des informations reçues ; que la pièce 10 est le compte rendu d'entretien établi par Mme U... qui indique que B... a déclaré "O... a menacé J... avec un couteau sous la gorge

produite par les consorts O... en pièce n° 10 ; que ce dernier y indique qu'en 1976 il avait sollicité la fourniture d'un masque pour le protéger des poussières qui le gênaient au niveau du nez et de la gorge

compenser, autant qu'il est possible, la disparité créée par la dissolution du lien matrimonial dans leurs conditions de vie respectives n'est pas destinée à égaliser leurs situations patrimoniales ou à gommer

Il n'a pas frappé du côté droit du torse mais du côté gauche ou alors à la gorge.

-E... est envahie par des eaux (excréments, papier toilette...), que la terre est gorgée d'eau et qu'il y a des émanations d'odeurs nauséabondes ; les époux X... et Mme A..., faisant valoir que la canalisation