dépassement de la voiture qui le précédait, est tombé et a glissé sur la chaussée après s'être désolidarisé de l'engin ; que le véhicule conduit par Jean-Luc Z..., arrivant en sens inverse, l'a heurté, puis traîné

Ils ont alors constaté qu'il était en train de téléphoner. À leur vue, il a tenté de s'opposer à la saisie du téléphone en se jetant sur le lit et en gesticulant en tous sens. 4. M.

[D] « en train d'étrangler une femme de couleur blanche, allongée sur le sol », tandis qu'un commentaire indique notamment « Je baise la France, je brûle la France, je baise la France, je baise la France

[S] a chuté alors qu'il tentait de monter dans un train.

2021 par le conseil de prud'hommes de Paris (section commerce, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [Z] [Y], domiciliée [Adresse 1], 2°/ au syndicat CFDT Restauration ferroviaire trains

Une vidéo diffusée sur le réseau social Twitter, mise en ligne le 15 mars 2023, exploitée par les enquêteurs, mettait en scène un homme en train de vider un sac poubelle devant la porte de la permanence

[B], membre de la rédaction du journal Charlie Hebdo et médecin urgentiste, a été prévenu, par une personne se trouvant sur les lieux, qu'un attentat était en train de se commettre au sein des locaux du

[F] a été engagé par la société CGA Trans le 1er octobre 1988. Son contrat a été transféré à la société Charles André Management puis à la société Charles André. 2.

Y... tendant à l'annulation de sa mise en examen, des chefs de recel de vol et de non justification de ressources correspondant à son train de vie par personne en relation habituelle avec une ou plusieurs

sous seing privé du 16 février 1996, la Société des Colonnes a donné à bail commercial à la société Cinéma d'archives et professionnel (la société CAP) des locaux situés 12 bis, rue des Colonnes du Trône

[D], engagé le 21 avril 2000 par la société Trans euro frigo iberico (TEFI), dont le gérant est M.

Milhet et du conseiller Sabron assisté de Laure Tran-Tan-Ba, greffier " que le greffier a assisté au délibéré des magistrats, d'où il résulte que la cour d'appel a violé les articles 447, 448 et 458 du

société ABB industrie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 1re section), au profit de la société Trane

B..., un client et qu'il ne peut pas justifier son train de vie ; que les juges ajoutent qu'il a été retrouvé un kilogramme cinq cents de résine de cannabis à son domicile et que le prévenu a reconnu avoir

K... a contesté s'être trouvé dans ces trains ; qu'entendu par les services de police, il a soutenu qu'il avait perdu ou s'était fait voler lesdits passeports ; Attendu que, pour relaxer le prévenu, non

Assurances du crédit mutuel IARD (l'assureur) ; que le 19 juillet 2014, circulant en état d'ébriété, elle a provoqué un accident en abandonnant sur une voie ferrée son véhicule qui a été percuté par un train

chien blessé ; Que les juges ajoutent que le vétérinaire chargé d'examiner l'animal a constaté qu'il ne présentait aucun signe de friction sur l'asphalte, mais au contraire des "traces univoques de traînées

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 23 mars 2021), un train a déraillé, le 3 juillet 2009, à la suite d'une collision avec une remorque, appartenant à M. [X] et manoeuvrée par M.

[F], qui avait interdiction de quitter le territoire national, a été contrôlé à [Localité 1], alors qu'il était passager d'un train en provenance de [Localité 2] et en possession de faux documents administratifs

demeurant à Bohars Ar C'Hoat, 29820 Bohars, en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1995 par la cour d'appel de Rennes (7e Chambre), au profit de la Coopérative laitière de Ploudaniel, dont le siège est Traon