que le véhicule de Mme X... arrivait à l'intersection de deux voies puis, marquait un temps d'arrêt au panneau stop implanté à cette intersection avant de redémarrer à petite allure et d'entamer sa traversée

départemental des Pilles n° 185 au Sud-Est, que la comparaison des deux cadastres révélait également que la configuration ainsi que la numérotation des parcelles visées à l'acte de cession de 1936 et traversées

la voie publique, un ensemble homogène, le moyen est nouveau et mélangé de fait et de droit ; Attendu, d'autre part, qu'ayant retenu que l'accès au terrain depuis la voie publique nécessitait de traverser

telle façon que acheteur a pu croire qu'elles lui profiteraient ; qu'en l'espèce, les époux C... se plaignent de ce que la canalisation d'alimentation en eau potable du fonds vendu traverse

qu'un dommage en résulterait probablement ; que l'opération de déballastage du peak, avant décidée par le capitaine du navire, s'effectue par la voie d'une canalisation de remplissage/assèchement qui traverse

d'autant une chute éventuelle, - qu'il était prévu que cette "allonge" devait être fixée à la poutre sur laquelle marchait l'ouvrier (de 30 à 60 centimètres de largeur) selon divers procédés (soit traversée

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir fixé à 282.000 euros le montant de l'indemnité due par l'EPF PACA à la SCI Château Vert pour son immeuble sis 19-21 Traverse du Château Vert à Marseille 15ème

; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE JACQUES X..., INTERROMPANT LE COURS DU TRAJET QU'IL EFFECTUAIT POUR SE RENDRE DE SA RESIDENCE PRINCIPALE A SON LIEU DE TRAVAIL, A TRAVERSE

LA FIN DE L'AUDIENCE AU COURS DE LAQUELLE LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE EXAMINAIT SA DEMANDE D'INSCRIPTION, IL S'EST AVANCE D'UN AIR MENACANT, A TAPE SUR LE BUREAU DE JUSTICE, PUIS EST PARTI ET A TRAVERSE

X..., qui disposait d'un passage pour piétons à proximité, avait entrepris en courant la traversée de la chaussée sans prendre aucune précaution, juste au moment où survenait l'automobile, que le choc

distance ; Qu'en se déterminant par ces motifs pour retenir que la faute de la victime était la cause exclusive de l'accident, alors qu'elle relève qu'il était " invraisemblable " que le piéton eût traversé

BORDENT LA ROUTE NATIONALE, EQUIPEES EN RESEAUX D'EAU D'ELECTRICITE ET D'EGOUT QU'A CELLES QUI, COMME LES PARCELLES EXPROPRIEES, EN SONT FORT ELOIGNEES, ET CONSTATE QUE LE CHEMIN DEPARTEMENTAL QUI TRAVERSE

Y... avait la faculté d'emprunter une passerelle pour piétons située à une proche distance, retient qu'il a pris le risque de traverser les six couloirs de circulation de la chaussée dans une relative

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 12 octobre 1988), qu'une pierre tombée d'un talus a traversé le pare-brise de l'automobile conduite par M.

X... n'étant pas rapportée, il ne saurait être considéré comme impliqué dans l'accident ; Qu'en statuant ainsi, tout en relevant qu'un témoin avait vu Mme Y... traverser la rue sans regarder en direction

X..., en état d'ébriété avancée, avait entrepris de traverser la chaussée sans raison valable, s'exposant délibérément au danger ; Qu'en statuant par de tels motifs, qui ne caractérisent pas une faute

nécessaire, qu'il ne ressortait pas des plans et des photographies aériennes que figurait ou avait figuré à l'endroit litigieux un chemin susceptible de servir à la communication des fonds longés ou traversés

divers fonds, la cour d'appel, qui en a exactement déduit qu'il en résultait pour chacun des riverains et, notamment la SCI Simon Di Filippo, l'existence d'un droit d'usage sur tous les héritages traversés