Y...facilement démontables et au placard installé dans sa chambre, sachant que l'épaisseur minimale d'emprise le long des murs, de 14 centimètres, correspondait à la laine de verre et aux plaques de plâtre

QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (COLMAR, 14 MARS 1979) QUE FRITZ ET HANS X..., DE NATIONALITE SUISSE, RESPECTIVEMENT PRESIDENT ET VICE-PRESIDENT DE LA SOCIETE FILATURE DE LAINE

Laine, épouse F..., demeurant ensemble 1393, Corniche d'Agrimont, Limaioun 13, 06700 Saint-Laurent du Var, - Sur le pourvoi n° P 97-70.113 formé par Mme Madeleine A..., épouse P..., demeurant ...,

actuellement veuve Z... et André ; que Joseph Y... est décédé le 14 mars 1942 ; qu'il dépendait de la communauté de biens meubles et acquêts ayant existé entre les époux une propriété agricole sis à Lapenne

à l'égard de son conseil le traitant de "prestidigitateur redoutable" et en relevant dans l'une de ses notes aux parties qu'"après un suspense de trois mois, il a enfin fait sortir de son chapeau le lapin

Le tribunal a manifestement visé la préconisation A de l'expert comprenant : 1- la dépose des plinthes et du parquet existant, 2- la préparation des sols, 3- la fourniture et pose d'une moquette laine

.- 3a : La victime continue d'être tramée sur le sol,... dans un mécanisme d'extension de type " coup de lapin " qui peut expliquer les lésions osseuses en D l, C7, C 6 et C5 ;- 3b : Cette hypothèse repose

128) ; qu'en l'espèce, l'expert retient, que Monsieur [S] [T] a subi un accident de la circulation le 21 novembre 2001 ; au volant de son véhicule arrêté, il a subi un choc par l'arrière et un coup du lapin

chauffage a été induite par la modification des types d'isolation des plafonds rempants des entrée, séjour, salon et cuisine, par la nature du produit de substitution (isolant Airflex au lieu de la laine

l'établissement scolaire – et notamment son nom – dont elle produit attestation de fréquentation scolaire et bulletin scolaire ; que l'attestation de fréquentation scolaire porte la mention d'une option « latin

l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, que ces sociétés ont repris la même gamme de vêtements, qu'elles ont produit et vendu des produits de moindre qualité, ceux de la société Fiso étant en pure laine

Marie-Laure, demeurant à Cergy (Val d'Oise), 4, les Lains Oranges, 12°) de Madame Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X... veuve Laine, née Gouélo, demeurant ...,

. - et la Société lorraine et méridionale de laminage (SOLMER) - contre un arrêt de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, cinquième chambre, en date du 18 décembre 1980, qui a condamné VIDAL à 2.000 francs

TRICONTINENTAL, EDITION FRANCAISE DES TEXTES ET ARTICLES PUBLIES PAR TRICONTINENTAL ORGANE THEORIQUE DU SECRETARIAT EXECUTIF DE L'ORGANISATION DE SOLIDARITE DES PEUPLES D'ASIE, D'AFRIQUE ET D'AMERIQUE LATINE

°/ Monsieur Dioula L..., 24°/ Monsieur Kandoura L..., 25°/ Monsieur Mahamadou L..., 26°/ Monsieur Yari L..., 27°/ Monsieur Abdoulaye M..., 28°/ Monsieur Bakary M..., 29°/ Monsieur Lassine

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, le 6 mai 1985, Henri X..., chef d'équipe de la société anonyme Etablissements Charles Z..., qui travaillait à la peinture du hall de laminage

motifs du jugement, énoncé que, s'il n'était ni un établissement d'hospitalisation, ni une maison de retraite, le foyer "Les Cascades" pouvait être assimilé à un hospice au sens étymologique du mot latin