perte de chance ; qu'a été retenue en conséquence au titre de ce poste, après application du taux de perte de chance, la somme de 13 788,75 euros ; que la cour a pour l'essentiel retenu la jauge du théâtre

l'objet social de la société anonyme Promotion Service se rapporte, suivant les mentions portées au registre de commerce, à "l'avenir des oeuvres littéraires, artistiques, dramatiques, musicales, théâtrales

est justifié pour P... de consultations thérapeutiques chez une psycho praticienne à raison de deux fois par mois pour un coût de 80 euros la séance ; que G... est par ailleurs inscrit à des cours de théâtre

que l'association Ass 2 Plumes définit sur sa page Facebook du 3 avril 2013 le "slam de poésie" comme "une scène animée, installée dans des cafés mais aussi dans des bibliothèques ou encore dans des théâtres

d'intérêt général secondaire et d'intérêt local et les tramways ; 8°) les exploitations de production, de transport et de distribution d'énergie électrique et de gaz ; 9°) la Banque de France ; 10°) le Théâtre

B... a fourni des critiques sur le théâtre, selon des contrats de « commande d'une oeuvre contribution à un programme multimédia » du 06 février 2007 au 15 juin 2007, soit pendant quatre mois et que ses

pas le caractère industriel ou commercial; 4°) les activités qui entraînent l'affiliation au régime d'assurance des marins français institué par le décret-loi du 17 juin 1938 modifié ; (...) 10°) le Théâtre

. ; qu'ainsi, l'association produit un courrier en date du 18 octobre 2010 rédigé par Mme Souad Z..., auteur et interprète d'un texte théâtral qui s'est produite à l'espace Confluences à la fin du mois

Ils ajoutent que l'exploitation de l'ordinateur portable a révélé des recherches internet sur des thématiques pénales et sur la prison, les premières en tous cas devant être rattachées au fait que l'auteur

mécanisme qui conduisait un internaute à télécharger la barre d'outils d'E-Kanopi et à modifier sa page d'accueil pour le moteur de recherche "iadah" d'E-Kanopi à partir d'une visite sur la page thématique

en matière de détention du permis de conduire, que dans le cadre de son obligation plus générale de prévention des risques il a été élaboré en interne un « document unique » abordant notamment la thématique

point 6 (les fondements du GHT) au « rappel des orientations stratégiques : les filières et les fonctions support retenues sont ainsi : ( ) les sujets transversaux » et en point 7 (le PMP) à des thématiques

similarités, portant sur le format des deux séries, les intrigues et leur contexte, les thèmes abordés, ainsi que les personnages et leur psychologie, l'arrêt retient qu'à l'exception du titre et d'une thématique

rémunération et d'étudier tout aménagement qui serait nécessaire pour garantir le droit au repos, la bonne articulation entre vie professionnelle et vie privée, la santé et la sécurité du salarié, la thématique

les commandes des bateaux 35-05, 37-05, 50-01 et 50-02 par création d'un chiffre d'affaires fictif car anticipé), abus de biens sociaux (portant notamment sur : - 1. travaux ayant trait au bateau Thétys

, si dans le cadre du troisième contrat la chaîne se chargeait également de la location du lieu d'enregistrement des Cérémonies, c'est en revanche la société TCP qui en 2007 et 2008 a fait appel au Théâtre

Nous avons aussi eu l'occasion d'organiser avec G... quelques sorties pour l'emmener rendre visite à ses grands -parents ou aller au théâtre ». Mme E...

entretenir sa propriété ; que pour combattre ces témoignages, et leur valeur probante, Madame X... se borne à souligner, pour chacun des témoins, la nature des relations (congénères, ami (e), relations de théâtre

Vous pouvez rejoindre La Clinique Digitale™ sur différentes thématiques qui vous concernent : l'hydratation est par exemple le premier sujet sur lequel nous nous concentrons, mais aussi très vite le stress

gestion du fonds de collection, son suivi et son évolution - la restauration - la recherche de nouvelles pièces - l'inventaire échange scientifiques avec des structures similaires - les animations thématiques