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682 résultats pour « Fleschl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300031

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

comme non porteuses, devenaient porteuses avec le temps, que le remplacement de ces cloisons par du prégymétal dans l'appartement du premier étage avait entraîné, dans celui situé au-dessus, un fléchissement

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310315

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

1987 réalisé lors de la séparation fait apparaître les nouvelles limites et leurs propriétaires pour chacune des parcelles créées ; que sur ce document, la plate-forme litigieuse est rattachée par une flèche

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110002

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

percevoir les effets de cette mauvaise réparation, par la séparation des deux parties », cette constatation étant accompagnée d'une photographie de l'intérieur du toit de la caisse, assortie d'une flèche

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01064

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

consommateur ; que les appelantes se bornent à soutenir que la publicité a pour objectif d'inciter le consommateur à essayer et à acheter, que l'animation en trois dimensions mettant en scène des flèches

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300977

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

L'expert a également relevé flèche de la poutre maîtresse dans le séjour ("plafond ventru") ; que ces constatations établissent que les travaux d'extension réalisés sans la moindre étude de calcul ni de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301164

Cassation

16 octobre 2013

16 octobre 2013

sa configuration originelle ; qu'en statuant ainsi, bien que le plan commenté par l'expert ne comporte aucune mention d'une mesure de 2, 40 m autre que celle portée en rouge par l'expert devant une flèche

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CC

civ3

613721e5cd580146773f88d2

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

Marcel AD... et son épouse née Marie, Françoise Flèche, demeurant tous deux ... au Mesnil Saint-Denis (Yvelines), 39°) M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210348

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

Il a estimé que la société Triton international a bénéficié d'une tendance générale positive entre 1981 et 1983 et que le fléchissement de l'activité de pêche de l'exercice 1984 de la société

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200685

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Mme X... a produit en délibéré et à la demande de la cour un plan de son appartement qu'elle a annoté ; elle a ainsi matérialisé par des flèches le trajet de la mite d'entrée du logement jusqu'à la porte-fenêtre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00900

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

. - Conducteur de grues (sur camion ou non) : Assure tous types de manoeuvres simples (participe au montage et au démontage de la flèche) ; assure l'entretien courant, connaît les possibilités de charge

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10081

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

est réduit à 5 613 339 € en 2012 ; que le résultat net de l'ensemble consolidé s'établit à : - en 2009 : 2 305 651 € - en 2010 : 8 882 385 € - en 2011 : 4 965 722 € - en 2012: 1 218 772 € ; que ce fléchissement

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01333

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

poste : sans port de charge d'environ plus de 5 kg, sans longue distance kilométrique c'est-à-dire privilégiant les petits trajets, sans station debout prolongée, ni contrainte posturale avec torse fléchi

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300313

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

l'expert qu'il a été supprimé la partie restante d'une cloison dans l'arrière-boutique du rez-de-chaussée dont une partie avait été enlevée en 1976, et que cette partie restante, du fait même du fléchissement

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100122

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

opérant, la cour d'appel a méconnu les exigences des articles 455 et 458 du code de procédure civile ; Alors, de deuxième part, que dans ses conclusions d'appel (page 14, point 4, 1ère flèche

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300196

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

qui ne correspondent pas au plan ; que les clavetages entre poutres et poteaux ont par endroit éclaté laissant apparaître des fers qui fléchissent ; que les dalles ont présenté à la construction une flèche

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03076

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

plusieurs fois, elle a, également de manière constante, présenté les faits reprochés à son père sous la forme d'une seule et unique scène, à savoir que son père était allongé sur le lit, les jambes fléchies

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300259

Cassation

28 mars 2019

28 mars 2019

C... et l'Earl Le Carrefour ont intenté, par lettre recommandée reçue au greffe du tribunal paritaire des baux ruraux de La Flèche le 3 septembre 2010 une action aux fins de voir annuler les cessions concernant

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00984

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

X...) est largement raturé ; que les terme en sont difficilement lisibles ; que les annotations, y compris sous les signatures, renvois par flèches, ratures, mentions ‘‘à finaliser'' et ‘‘à négocier''

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CC

comm

613721b1cd580146773f6291

Cassation

10 mars 1992

10 mars 1992

(Maine-et-Loire), 9°) de la société anonyme Serrurerie générale fléchoise, dont le siège social est rue Rabelais, BP 72 à La Flèche (Sarthe), 10°) de la Société rennaise de dragages, dont le siège

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10892

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

26 avril 2017, vous avez passé une 1ère visite médicale de reprise : le Docteur [A] [X] vous a déclaré inapte au poste de chef de chantier, à la conduite d'engins, au port de charges, aux postures fléchies

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