dans l'espace entre les vantaux et s'est ensuite bloquée dans l'engravure de la paroi entre le premier étage et le rez-de-chaussée, ce qui a provoqué le relèvement brusque du guidon qui a coincé la gorge

argument écarté par les motifs qui précèdent, le fait que les végétaux qui se trouvaient à proximité de l'intervention auraient été, du fait des projections d'eau dues à la rupture de la canalisation, gorgés

numéros 256 (ex BK 88),90,117 et 259 (ex BK 119), en zone naturelle , « forment un ensemble foncier de vaste superficie dont la limite nord est constituée par la route nationale 88, dénommée avenue des Gorges

personnellement subis, à savoir notamment: Coups, morsures, brûlures de cigarettes volontaires (une cigarette enfoncée sur sa cuisse pour l'éteindre), menaces physiques et morales (pincements, couteau sous la gorge

Durantou se prévaut de huit pièces qu'il convient d'examiner dans l'ordre où elle les invoque : - pièce 1 : une facture de courtage du 04 janvier 2007 établie par la société à responsabilité limitée Goffre-Viaud

critique, en premier lieu, le jugement en ce qu'il a rejeté sa demande de contre-expertise ; qu'il est reproché à l'expert par l'appelant d'avoir fixé la valeur locative de l'immeuble mas Kassiopée à Gordes

que cependant, sur ce dernier point, force est de relever que la société Net-Aero qui ne conteste pas avoir été adjudicataire d'un marché de nettoyage des avions préalablement confié à la société Gom-Propreté

que cependant, sur ce dernier point, force est de relever que la société Net-Aero qui ne conteste pas avoir été adjudicataire d'un marché de nettoyage des avions préalablement confié à la société Gom-Propreté

H... n'a rien entendu durant la nuit et la matinée avant que les secours n'arrivent, à l'exception d'un raclement de gorge survenu à ce moment précis, ne signifie nullement qu'une surveillance plus attentive

mis derrière elle et l'avait embrassée dans le cou, jusqu'en haut de la poitrine; qu'il lui avait mis les deux mains sur ses seins par dessus ses vêtements avant de glisser une main sous son soutien-gorge

F..., notaire associé à Gordes (Vaucluse) le 12 avril 2007 assorti d'une inscription de privilège de prêteur de deniers publiée au service de la publicité foncière de Nîmes, 2ème bureau, le 24 mai 2007

." ; que la suite du mail comporte les termes relevés dans la lettre de licenciement et dont certains sont en effet excessifs ("chantage", "forme employée scandaleuse", "couteau sous la gorge", "propos

[N] l'avait pris à la gorge en disant : "je vais vous fumer tous les deux" ; qu'il a maintenu ses déclarations dans une nouvelle audition le 21 mai 2014, en disant que ces menaces de

même procédé, acheté à 23 reprises et pour un montant d'une contre valeur de 607 euro des cigarillos 'Davidof- mini' à l'occasion de ses pleins d'essence, des 'balles de gol

terrasse sont imprégnés d'humidité, que l'humidité se développe autour des châssis vitrés, que du plafond, à proximité des luminaires, l'eau s'égoutte dans un sceau et qu'à l'extérieur, le soubassement est gorgé

raisons d'utilisation des locaux (calage du matériel, déplacement des chariots) il avait souhaité la réalisation d'un sol plan » ; que l'expert constate également que la mise en oeuvre des plinthes « à gorge

dépassé et un débordement effectif ; Que le procédé de séchage n'a pas pu fonctionner, les boues présentant un degré de siccité insuffisant pour permettre à celles-ci de s'écouler dans le bassin gorgé

de Monsieur A..., expert, en son rapport en date du 20 juillet 2012, et suivant la solution proposée par la SCREG ; que Monsieur Jean Claude X... est redevable auprès de la société GOREZ FRERES de la GOREE

Lorsque vous êtes reparti vous l'avez menacé en faisant un geste de mort qui indiquait que vous lui trancheriez la gorge.

texte, que le divorce met fin au devoir de secours entre époux; Que la prestation compensatoire pouvant être mise à la charge de l'un des ex-époux n'est pas destinée à égaliser leurs situations ou à gommer