CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10610
23 juin 2021
En effet, le mercredi 27 juin 2012 après-midi, suite à la réalisation de l'inventaire des vestiaires par vos soins, vous avez indiqué à votre responsable « au kilo y'a plus de [U] et de [M] que
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01387
15 novembre 2017
partielle de la marchandise est calculée d'après la valeur de la marchandise au lieu et à l'époque de la prise en charge ; que la lettre de voiture CMR du 9 septembre 2008 détaille la nature des 21 400,80 kilos
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01757
5 décembre 2018
sept mozzarella DLC 28/08/14, - trois plats cuisinés ethniques DLC 28/08/14, - six plats cuisinés ethniques DLC 28/08/14, - une plaque de quatre crèmes dessert DLC 28/08/14, - quatre barquettes d'un kilo
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01037
28 mars 2017
[I], [L], et [Q] indiquent désormais détenir quelque chose d'indéterminé, de couleur rose, en quantité de "six" et alors qu'ils en avaient pour "quatre kilos" ; que cet objet
6079a85b9ba5988459c4cde5
13 juin 1996
marchandise saisie ; Vu l'article L. 131-5 du Code de l'organisation judiciaire ; ANNULE l'ordonnance du juge d'instruction de Brest, en date du 9 novembre 1994, autorisant la destruction des 9 314, 5 kilos
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00389
21 février 2017
[F] [C] et [Y] [H] ; que dans la BMW, ont été découverts quatre paquets de cocaïne pour un poids total de 4,108 kilos ; que M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00529
14 octobre 2020
tube) et présentés au service des douanes, alors que les factures d'exportation de Naturveda à Renco mentionnent pour la matière première achetée par Renco un prix variant de 6,9 euros à 8,5 euros le kilo
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301519
16 décembre 2014
- la seconde aux termes de laquelle le technicien commercial de Euralis répondant à l'huissier mandaté par Monsieur Guy X... a confirmé avoir reçu une livraison dont le total est de 15 tonnes et 180 kilos
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00295
5 février 2014
ses capacités physiques, aggravée depuis une intervention chirurgicale pratiquée en 2003 et objectivée encore par un avis d'aptitude sous réserve d'une interdiction du port de charges supérieures à 10 kilos
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101037
26 septembre 2012
procéder à la recherche d'un diabète gestationnel, alors même que la prévention de la dystocie des épaules par césarienne prophylactique est à envisager pour les foetus dont le poids estimé excède 5 kilos
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00075
21 janvier 2009
travail a confirmé son inaptitude à son ancien poste de responsable technique comportant des déplacements en voiture prolongés et répétitifs ainsi que la manipulation de charges lourdes de plus de dix kilos
6079a8d49ba5988459c4f100
7 avril 2004
B... est dénoncé dans les rapports de la DEA pour avoir importé en Floride et Californie plusieurs centaines de kilos de cocaïne et que MM.
other
60793b3d9ba5988459c3c7e2
16 décembre 2002
Alain A... précisait, facture à l'appui, qu'il avait acheté un kilo de cyanure le 6 mai 1994 et que Jean-Marc X... était passé prendre le produit, chez lui, à Nanterre, le 9 mai.
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01478
13 décembre 2017
être considéré comme faible quand l'ensemble routier demeurait dans son intégralité en stationnement sur la bretelle d'accès à la zone industrielle compte tenu du poids du sabot de cloche, soit 2t 580 kilos
ECLI:FR:CCASS:2019:C300318
11 avril 2019
], et [...],(et qui seront considérées sous cette seule numérotation, au vu des plans produits, nonobstant une éventuelle modification ultérieure) ; le montant du fermage était initialement prévu en kilos
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200503
31 mars 2016
des poussières ordinaires provoquées par les déchargements de ces camions dont ils disent eux-mêmes qu'ils transportaient des matériaux divers ; quant à la référence faite à un stock d'amiante de 387 kilos
ECLI:FR:CCASS:2020:C300919
3 décembre 2020
écaillée sur l'ensemble de la surface de la pièce suite à un dégât des eaux provenant de la toiture ; ( ) ; réalisation de relevés d'humidité ambiante ; l'expert constate environ 2,4g d'humidité par kilo
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00131
28 janvier 2015
tard selon lesquels cette sanction serait injustifiée car ça serait au contraire lui, à son retour de congé le 8 mars 2006, qui aurait signalé par courrier du 12 avril 2006 la présence de près de 300 kilos
ECLI:FR:CCASS:2015:C200241
12 février 2015
Par expérience, une brique de cette taille pèse bien 115 kilos.
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00404
29 avril 2014
industrielle de production ne lui avait été transmis ; qu'aux termes du contrat, moyennant une exclusivité de fabrication pendant 3 ans et une rémunération de 286.000 € pour les trois premiers lots de 10 kilos
Page 32 sur 35
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.