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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10610

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

En effet, le mercredi 27 juin 2012 après-midi, suite à la réalisation de l'inventaire des vestiaires par vos soins, vous avez indiqué à votre responsable « au kilo y'a plus de [U] et de [M] que

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01387

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

partielle de la marchandise est calculée d'après la valeur de la marchandise au lieu et à l'époque de la prise en charge ; que la lettre de voiture CMR du 9 septembre 2008 détaille la nature des 21 400,80 kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01757

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

sept mozzarella DLC 28/08/14, - trois plats cuisinés ethniques DLC 28/08/14, - six plats cuisinés ethniques DLC 28/08/14, - une plaque de quatre crèmes dessert DLC 28/08/14, - quatre barquettes d'un kilo

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01037

Cassation

28 mars 2017

28 mars 2017

[I], [L], et [Q] indiquent désormais détenir quelque chose d'indéterminé, de couleur rose, en quantité de "six" et alors qu'ils en avaient pour "quatre kilos" ; que cet objet

Source officielle
CC

cr

6079a85b9ba5988459c4cde5

Cassation

13 juin 1996

13 juin 1996

marchandise saisie ; Vu l'article L. 131-5 du Code de l'organisation judiciaire ; ANNULE l'ordonnance du juge d'instruction de Brest, en date du 9 novembre 1994, autorisant la destruction des 9 314, 5 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00389

Cassation

21 février 2017

21 février 2017

[F] [C] et [Y] [H] ; que dans la BMW, ont été découverts quatre paquets de cocaïne pour un poids total de 4,108 kilos ; que M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00529

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

tube) et présentés au service des douanes, alors que les factures d'exportation de Naturveda à Renco mentionnent pour la matière première achetée par Renco un prix variant de 6,9 euros à 8,5 euros le kilo

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301519

Cassation

16 décembre 2014

16 décembre 2014

- la seconde aux termes de laquelle le technicien commercial de Euralis répondant à l'huissier mandaté par Monsieur Guy X... a confirmé avoir reçu une livraison dont le total est de 15 tonnes et 180 kilos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00295

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

ses capacités physiques, aggravée depuis une intervention chirurgicale pratiquée en 2003 et objectivée encore par un avis d'aptitude sous réserve d'une interdiction du port de charges supérieures à 10 kilos

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101037

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

procéder à la recherche d'un diabète gestationnel, alors même que la prévention de la dystocie des épaules par césarienne prophylactique est à envisager pour les foetus dont le poids estimé excède 5 kilos

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00075

Cassation

21 janvier 2009

21 janvier 2009

travail a confirmé son inaptitude à son ancien poste de responsable technique comportant des déplacements en voiture prolongés et répétitifs ainsi que la manipulation de charges lourdes de plus de dix kilos

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CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f100

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

B... est dénoncé dans les rapports de la DEA pour avoir importé en Floride et Californie plusieurs centaines de kilos de cocaïne et que MM.

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CC

other

60793b3d9ba5988459c3c7e2

Cassation

16 décembre 2002

16 décembre 2002

Alain A... précisait, facture à l'appui, qu'il avait acheté un kilo de cyanure le 6 mai 1994 et que Jean-Marc X... était passé prendre le produit, chez lui, à Nanterre, le 9 mai.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01478

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

être considéré comme faible quand l'ensemble routier demeurait dans son intégralité en stationnement sur la bretelle d'accès à la zone industrielle compte tenu du poids du sabot de cloche, soit 2t 580 kilos

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300318

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

], et [...],(et qui seront considérées sous cette seule numérotation, au vu des plans produits, nonobstant une éventuelle modification ultérieure) ; le montant du fermage était initialement prévu en kilos

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200503

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

des poussières ordinaires provoquées par les déchargements de ces camions dont ils disent eux-mêmes qu'ils transportaient des matériaux divers ; quant à la référence faite à un stock d'amiante de 387 kilos

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300919

Cassation

3 décembre 2020

3 décembre 2020

écaillée sur l'ensemble de la surface de la pièce suite à un dégât des eaux provenant de la toiture ; ( ) ; réalisation de relevés d'humidité ambiante ; l'expert constate environ 2,4g d'humidité par kilo

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00131

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

tard selon lesquels cette sanction serait injustifiée car ça serait au contraire lui, à son retour de congé le 8 mars 2006, qui aurait signalé par courrier du 12 avril 2006 la présence de près de 300 kilos

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200241

Cassation

12 février 2015

12 février 2015

Par expérience, une brique de cette taille pèse bien 115 kilos.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00404

Cassation

29 avril 2014

29 avril 2014

industrielle de production ne lui avait été transmis ; qu'aux termes du contrat, moyennant une exclusivité de fabrication pendant 3 ans et une rémunération de 286.000 € pour les trois premiers lots de 10 kilos

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