De Leon qui reconnaît avoir vendu 5 pneumatiques dont quatre étaient abîmés; que cette explication tardive sur l'état des pneumatiques ne peut être retenue; que M.

Z... nous a indiqué qu'il était atteint du syndrome de la queue de cheval et que dès lors, les lésions sont exclusivement imputables à cette pathologie et n'ont aucun lien avec le travail, les lésions

perte de connaissance et coma, s'est constituée partie civile dans les poursuites exercées contre lui ; Attendu que, sur la demande du prévenu, qui contestait la relation causale existant entre les lésions

compagnie GAN, en réparation, notamment, de leur préjudice et de celui subi par l'enfant du fait de ses infirmités, attribuées par eux à l'accident ; Attendu qu'un premier jugement a dit que les lésions

l'agresseur en vue de diminuer la résistance de la victime ainsi que des plaies de faible dimension au niveau de l'annulaire gauche et de l'avant-bras gauche pouvant éventuellement correspondre à des lésions

.. soutient avoir simplement fait un geste de préhension avec sa main gauche, l'expert a quant à lui relevé une dermabraison de la région cervicale antérieure paramédiane droite compatible avec une lésion

le moyen unique : Vu les articles 16, 237 et 265 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un précédent arrêt a ordonné une expertise afin de déterminer si les lésions

professionnelle ; qu'après mise en oeuvre de la procédure d'expertise médicale technique, la caisse de prévoyance et de retraite de la SNCF (la caisse) a fixé au 27 août 2012 la date de consolidation des lésions

Le risque de lésion neurologique était élevé.

de la vente, l'arrêt retient que l'article 1658 du Code civil visé par les époux Y... prévoit la résolution du contrat de vente par l'exercice de la faculté de rachat et la rescision pour cause de lésion

entre l'automobile de Mme Y... et celle de Mme X... ayant comme passagers ses deux enfants mineurs ; que la mère et ses enfants transportés à l'hôpital regagnèrent leur domicile aussitôt après, aucune lésion

Y... n'avait pas été éjecté de son véhicule mais avait été retrouvé à l'extérieur sous la roue avant dudit véhicule hermétiquement clos et que son corps ne portait aucune trace de lésion conséquence d'un

versements d'indemnités journalières, alors, selon le moyen, que la prescription ne court pas contre celui qui est dans l'impossibilité d'agir ; qu'en statuant comme elle l'a fait, sans rechercher si la lésion

sur les sous-vêtements portés par la petite fille le jour des faits, et sans qu'aucun autre élément ne vienne corroborer la mise en cause du prévenu, alors même qu'il n'a été mis en évidence aucune lésion

parties civiles faisaient valoir que, selon les observations des médecins ayant examiné le jeune Adrien Y..., l'enfant non seulement a été secoué, mais encore l'a été violemment puisque, outre les lésions

de violences volontaires ayant entraîné une infirmité permanente avec circonstances aggravantes de pluralité d'auteur ou complice et d'usage ou menace d'une arme ; "aux motifs qu'à la suite des lésions

pas justifié du recrutement d'un professeur d'origine américaine à la date du contrôle même s'il est susceptible d'en venir un dans un proche avenir, alors que l'annonce insiste sur la dispense de leçons

mise en accusation du 11 juin 1996 rendu par un juge d'instruction de l'Audiencia National à Madrid dans une information 82/92-F, seulement en ce qui concerne les infractions dénommées assassinats, lésions