l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et de la VARDE , et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-raquin, avocat des Etablissements Croullet Céréales, de la SCP Boré et Xavier

Cochard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hatoux, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de l'administration des Douanes, de Me Choucroy,

Aubert, conseiller, les observations de la SCP Le Bret, Desaché et Laugier, avocat de la société Aticam et de la compagnie Axa assurances IARD, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat des Mutuelles du Mans

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tetraco, société anonyme de transports routiers de marchandises, dont

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Vigneron, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la Compagnie nouvelle de manutention et de transport, de la SCP Boré, Xavier

conseiller DULIN et les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Huglo, conseillers référendaires, M. de Gouttes, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leclercq, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la

Huglo, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de l'administration des Douanes et Droits indirects, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société

Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de l'Agent judiciaire du trésor, de la SCP Boré et Xavier

Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Brousse frères, de la SCP Coutard

premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Kuhnmunch, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat du groupe Drouot, de la SCP Boré et Xavier

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Eugénie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1988, par la cour d'appel de Fort de France, au profit de Mme Francoise Xavier

Ancel, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Delta Draht GmbH, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Sogenal, de Me Le Prado, avocat de la société

Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Favre, conseiller, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de la société Guadeloupéenne de distribution moderne, de la SCP Boré, Xavier

Huglo, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de la société Cama Renault, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat du directeur général des Douanes et Droits Indirects

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me ODENT, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, la société civile professionnelle BORE, XAVIER