[Y] [S] du chef, notamment, d'assassinat, a déclaré ce dernier irresponsable pénalement pour cause de trouble mental, a ordonné son placement d'office en hôpital psychiatrique ainsi que des mesures de

au titre des affections de longue durée et du fait, d'autre part, que l'administration n'avait pas suivi les recommandations de son médecin traitant qui avait sollicité la nomination d'un expert psychiatrique

; que les renseignements de personnalité réunis sur le compte du prévenu lui sont défavorables, qu'il a déjà été condamné à plusieurs reprises, qu'il a refusé en cours d'information l'expertise psychiatrique

peut résulter que de la crédibilité qui sera accordée aux déclarations de la victime ; qu'au cours de l'instruction, Emilie Y... a été soumise à deux examens psychologiques et à trois examens psychiatriques

très aggravé de sa mère, les pressions exercées sur elle sous menace d'hospitalisation psychiatrique et les pressions financières subies par le couple parental en raison de leur dépendance économique

exerçant dans l'établissement d'accueil, l'admission en soins psychiatriques des personnes dont les troubles mentaux nécessitent des soins et compromettent la sûreté des personnes ou portent atteinte,

B..., personne admise en soins psychiatriques sans son consentement ; AUX MOTIFS QUE « les éléments recueillis à l'audience ne sont pas de nature à modifier une telle analyse [celle qui précède et

Y..., engagé le 21 mai 1981 en qualité de médecin psychiatre, par l'Association sanitaire et sociale de gestion, pour exercer ses fonctions à l'Institut médico-éducatif Chantejoie, a été licencié le 11

selon ces textes, que le premier président de la cour d'appel ou son délégué, qui statue sur l'appel de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention, entend la personne admise en soins psychiatriques

de garde, le docteur D..., note un risque de passage à l'acte ; qu'admise eu Centre hospitalier SAINTE-MARIE où elle arrivait vers 18 h, le psychiatre de service, le docteur E..., posait l'indication

Ainsi il y a lieu d'ordonner une expertise psychiatrique qui devrait être dès lors confiée à deux psychiatres extérieurs à l'établissement de soins selon les modalités de l'article L. 3213-8 du code de

quelque sorte un comportement de prédateur sexuel ; qu'il présenterait une dangerosité, à tout le moins criminologique, qui imposerait une réponse pénale adaptée ; que la question de la dangerosité psychiatrique

examiné Roger X... indiquait son excessive immaturité affective, et une tendance à rejeter toute responsabilité personnelle y compris dans les situations où elle n'est pas entachée de doute; que le psychiatre

X... avait été hospitalisé dans le service de cardiologie de la clinique en raison de ses antécédents cardiologiques sur décision de ses médecins, dont son psychiatre qui avait conseillé la poursuite du

; Attendu qu'il fait grief à l'arrêt d'avoir fixé à 25 % le taux d'incapacité permanente partielle en écartant comme nouveau le moyen selon lequel il n'avait jamais participé à une expertise psychiatrique

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; Attendu que le demandeur a produit un mémoire articulant que, selon l'avis de l'expert psychiatre

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 15 mars 2019), et les pièces de la procédure, Mme F... a été admise en soins psychiatriques sans consentement le

démontrent que Mégane a présenté des troubles du comportement importants ; le médecin a constaté des irritations vulvaires ; si Jean-Marc X... est un homme normal, ni pervers ni pédophile, l'expert psychiatrique

pièces du dossier qui démontraient au contraire le trouble et les pensées contradictoires qui l'avaient assailli et était en outre en parfaite contradiction avec les conclusions des expertises psychiatriques

sont déclarés nuls en cas d'absence, d'insuffisance ou de contradiction des motifs ; qu'en l'espèce, la chambre d'accusation ne pouvait, sans se contredire, constater qu'il résultait de l'expertise psychiatrique