X..., salarié de la Société Carrières Moreau, qui conduisait un camion de chantier équipé d'une benne basculante, a été victime d'un accident du travail, son engin, qui circulait en marche arrière en haut

X..., au service de la société des Héritiers de Thionville devenue la société Fenneteau en qualité de chauffeur de camion depuis le 1er août 1978, a été licencié le 13 septembre 1989 en raison d'absences

Shipping Lines, sise Centre des Affaires maritimes, BP. 4054, à Douala (Cameroun), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

M... s'est vue délivrer un certificat de nationalité française, comme étant née le [...] à Douala (Cameroun), d'un père français. 2.

après cassation (1re Civ., 28 septembre 2022, pourvoi n° 21-12.031), un certificat de nationalité française a été délivré le 15 avril 2005 à Mme [R], se disant née le 10 octobre 1985 à [Localité 3] (Cameroun

de leur recyclage et que les quantités étaient nettement supérieures au volume de 8 000 m ; "que les agents des douanes ont constaté la présence de déchets ménagers ; "que le conducteur d'un camion

X... a acheté un camion avec grue forestière à la société Les Rigauds et une remorque à M. Y... ; qu'en utilisant ce matériel, M.

X... avait heurté le camion boxer conduit par M.

connexité ; Vu le mémoire en demande, commun aux demandeurs, et les mémoires en défense produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 16 janvier 2012 à Eze, un camion

Attendu, selon ce texte, que la faute commise par la victime a pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages aux biens qu'elle a subis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un camion

Lors de l'opération de montage de celle-ci, au moyen du camion-grue appartenant à la société 3B Construction, loué par cette dernière à la société SRTL2 dont un des salariés le manipulait, le bras télescopique

JOURS DE CONGE PRIS EN DEHORS DE LA PERIODE DU 1ER MAI AU 31 OCTOBRE EST AU MOINS EGAL A SIX ET UN SEUL LORSQU'IL EST DE TROIS A CINQ JOURS ; ATTENDU QU'ASENSIO, TECHNICIEN AU SERVICE DE LA SOCIETE CAMERON

] [R], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 22-15.747 contre l'arrêt rendu le 23 mars 2022 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Cameron

[S] [N], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 24-20.629 contre l'arrêt rendu le 30 mai 2024 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Cameron France

(BICEC), anciennement Banque internationale pour le commerce et l'industrie du Cameroun, société anonyme, dont le siège est ..., 8 / de M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 20 avril 1994), qu'une collision est survenue à une intersection entre le camion

d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Euskera, société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Bruno Cambon

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 24 JUIN 2021 La société Cambrai

qu'ainsi il ne peut être allégué que ce voyage avait une finalité économique, qu'il ne peut être soutenu qu'il répondait à des critères d'organisation rationnelle ; que Roger X... reconnaît que le camion

X... a fait décharger le contenu d'un camion de betteraves devant le cimetière de la commune d'Aubercourt ; que la commune, représentée par son maire, a assigné M.