PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué de n'avoir alloué à Monsieur Christian X..., salarié, sur la base d'un salaire moyen mensuel de référence de 14.132,17 € : que les sommes

Christian de K..., demeurant ..., 7 / de M. Jean-Etienne de M... d'Estornez d'Angosse, pris en sa qualité d'héritier de Mme F... veuve de M. Elie de M..., décédée, demeurant ..., 8 / de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à l'association ARPEI de ce qu'elle se désiste de son pourvoi à l'encontre des salariés X..., Christian et Marie-Claude Y.

Christian X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 19 mai 2016, qui, pour complicité de diffamation publique envers un fonctionnaire public, l'a condamné à 10

Christian, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE, en date du 26 novembre 1988, qui a condamné, d'une part, X..., pour détention de munitions, à 2 ans d'emprisonnement, d'autre part,

Roger Y..., 2 / Mme Christiane X... épouse de M.

de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de Mme Y..., de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. et Mme Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Christian

du Code de procédure pénale ; "au motif que les appels relevés par les parties civiles datent des 15 novembre 1991 en ce qui concerne Jean-Albert X... et 22 novembre suivant pour ce qui est de Christian

Christian Payard, président, Mme Eliane Renon, M. Patrick Vernudachi, conseillers, M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir dit que le licenciement de Madame Christine Y...

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2004, qui, dans la procédure suivie contre le premier ainsi que contre Pierre Y..., Christian

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1998 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de la société Technort, société à responsabilité limitée

CHRISTIANE, EPOUSE Z..., GERANTE DE LA SARL DUO QUI EXPLOITE UN MAGASIN DE PARFUMERIE A STRASBOURG, A DEMANDE A LA SOCIETE X... PARFUMS DONT X...

décret n° 2004-1463 du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires que le secrétariat de la commission est assuré par un magistrat du parquet général ; qu'en se faisant assister par Mme Agnès Christian

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1993, qui, pour destruction ou déterioration d'un objet mobilier ou d'un bien

par l'organisme social ne peut s'exercer que dans la limite de l'indemnité mise à la charge du responsable ; Attendu qu'appelée à statuer sur les conséquences dommageables de l'accident dont Christian

Christiane, demeurant ... Armée à Morsang-sur-Orge (Essonne), 10°/ de Mme Y... Yvonne, demeurant ... à Ris-Orangis (Essonne), 11°/ de Mme X...

Christian X..., demeurant 5, place du Général de Gaulle à Audruicq (Pas-de-Calais), 16°/ de Mme Brigitte F..., demeurant 5, place du Général de Gaulle à Audruicq (Pas-de-Calais), 17°/ de Mme B...

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 septembre 1996 par le tribunal de grande instance de Poitiers (1re chambre civile), au profit de M. le directeur général des Impôts

demeurant à Landry (Savoie), 3°) de Mme D... née Michèle B..., demeurant à La Motte Servolex (Savoie), 4°) de Mlle Georgette B..., demeurant à Peisey Nancroix (Savoie), 5°) de Mme Y... née Christiane