LA DEDUCTION ET DONT Y...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en date du 28 février 1989, formée par Mlle Isabelle Z..., en rabat de l'arrêt n° 4055 D rendu le 24 novembre 1988 par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 juillet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

[H] et autres Avocat(s) : Me Isabelle Galy Ordonnance : 60809 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 OCTOBRE 2021 La société Paul, société civile immobilière, dont

droit commun est établie ; Qu'en se déterminant ainsi, sans caractériser la faute commise par la société Randstad ayant concouru avec celle non contestée de la société UPS à la réalisation du dommage dont

.. avait loué une Renault 21 ; que des bijoux découverts chez lui avaient été reconnus par l'une des victimes des six vols ; que la carte bancaire volée à Mme Y... a été utilisée à 90 reprises par Isabelle

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X...et trente et un autres salariés ont été engagés par la société Diguet Deny relieur, dont la

Eric X..., domicilié [...]                                      , 3°/ à Mme Isabelle X... épouse Z..., domiciliée [...]                             , 4°/ à M.

l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que la cour d'appel, par des motifs exempts d'insuffisance ou de contradiction et répondant aux chefs péremptoires des conclusions dont

Solange NEGRO, demeurant chemin des Pignatelles, à La Motte (Var), agissant en son nom et ès qualités d'administrateur des biens de : - son fils Stéphane NEGRO, et de - sa fille Isabelle NEGRO,

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de mécanisme et d'optique de la Seine (SMOS), société à responsabilité limitée, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Emka Emès, société anonyme, dont le siège est ...

A n° 2, 71390 Buxy, 7 / Mme Isabelle Y..., demeurant ..., 8 / Mme Monique B..., demeuran Le Bourg, 71460 Culles-les-Roches, 9 / Mme Maria H..., épouse de Fatima, demeurant ..., 10 / Mme Agnès

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par Me Isabelle Galy, avocat aux Conseils, pour M. Q...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que du mariage de Jean-Claude X... avec Mme Y... sont nés trois enfants, Pascale, Isabelle

Isabelle, épouse Z..., après condamnation pour blessures involontaires, s'est prononcé sur les intérêts civils.