Lahcen X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1998 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de M. Z...

réponse du 3 mars 2000 comme démissionnaire ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble

est, sauf disposition contraire, susceptible d'appel ; que la demande en nullité d'une assemblée générale est, par nature, indéterminée ; qu'en l'espèce, Mme X... demandait au tribunal d'instance de Grenoble

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble,14 octobre 2004), que Mohamed

but non lucratif du 13 octobre 1951 étendue par arrêté du 27 février 1961 ; que le syndicat CGT MAPAD AMVSA est intervenu à la procédure ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble

représenté par son syndic, la société réseau Elzeard immobilier, société anonyme, dont le siège est ... à Embrun (Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1987 par la cour d'appel de Grenoble

représenté par son syndic, la société réseau Elzeard immobilier, société anonyme, dont le siège est ... à Embrun (Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1987 par la cour d'appel de Grenoble

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Raymonde X..., demeurant Ecole du Val, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1988 par la cour d'appel de Grenoble

villages d'enfants (OVE), dont le siège est 9, petite rue des Feuillants, boîte postale 1508 à Lyon (1er) (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 19 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Grenoble

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Ali Y..., demeurant ..., Hôtel des Gourmets à Grenoble (Isère

renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 30 mai 2018, pourvoi n° 16-13.313), par jugement du 24 octobre 2003, notifié le 30 octobre 2003, le tribunal administratif de Grenoble

la société à réparer le préjudice qu'il a subi du fait des frais qu'il a dû exposer pour exécuter les arrêts rendus, les 16 septembre 1993 et 18 novembre 1997, par les cours d'appel de Lyon et de Grenoble

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association centre de vacances Val Pré Vert, dont le siège est 05460 Abries, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1996 par la cour d'appel de Grenoble

mutuelle régionale des Alpes, dont le siège social est sis à Meylan (Isère), Pré Pichat, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Grenoble

La Demi-Lune, en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1995 par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre et Chambre sociale réunies), au profit de la société Groupe Courtaud, société anonyme dont le

Sur le pourvoi formé par la société Falcoz Vigne, société à responsabilité limitée dont le siège est 38410 Vaulnaveys-le-Haut, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1996 par la cour d'appel de Grenoble

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1996 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Auris service, société à responsabilité limitée, dont

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la Mutuelle de l'Isère, dont le siège est ..., défenderesse

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alberts Gah, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble

Manuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 4 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre Ursel Y... des chefs d'homicide et blessures