Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2025:C201199
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Bonnet, conseillère référendaire, les observations de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50489
12 juin 2025
12 juin 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : A 24-22.590 Demandeur(s) : la société Local.fr Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50593
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Ltd et autre Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet Défendeur(s) : le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) Ordonnance
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50592
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Ltd et autre Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet Défendeur(s) : le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) Ordonnance
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50487
18 juin 2026
18 juin 2026
[A] Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet Ordonnance : 50487 Aide juridictionnelle total en défense au profit de M. [P] [A].
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50469
4 juin 2026
4 juin 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [Q] Pourvoi n° : C 26-10.042 Demandeur(s) : la société ABE Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet Défendeur
Source officiellesoc
613723cbcd5801467740e388
17 octobre 2001
17 octobre 2001
en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de l'association Cercle mixte, Gendarmerie de Chambéry, dont le siège est Quartier Lassalle
Source officielleciv3
607943349ba5988459c4195f
11 février 1975
11 février 1975
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MARIE-GABRIELLE ET COTTALORDA LUI DEMANDAIENT DE PRONONCER LA NULLITE EN RAISON DU FAIT QUE LEUR COPROPRIETAIRE, LA DAME Y..., AVAIT DELEGUE SON DROIT DE VOTE A MENDOZZA-LASSALLE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90425
22 mai 2025
22 mai 2025
[O] [C], ayant la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90439
5 juin 2025
5 juin 2025
[N] [G], ayant la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet pour avocat à la Cour de cassation, Laurent Waguette, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50424
12 juin 2025
12 juin 2025
[S] et autre Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet Défendeur(s) : Mme [R], divorcée [M] et autre Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50649
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : G 25-11.538 Demandeur(s) : la société LPF Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50765
6 novembre 2025
6 novembre 2025
[G] et autres Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet Défendeur(s) : M. [P] et autre Ordonnance : 50765 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50241
5 mars 2026
5 mars 2026
[F] et autre Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet Ordonnance : 50241 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de M. [T] [A] [F].
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50177
5 mars 2026
5 mars 2026
présidence __________ [T] Pourvoi n° : J 25-19.566 Demandeur(s) : la société Compagnie européenne de garanties et cautions (CEGC) Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90169
19 février 2026
19 février 2026
[F] [X], ayant la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60013
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Demandeur(s) : Mme [E], veuve [F], Avocat(s) : Me Carbonnier Défendeur(s) : la société Pays de Redon distribution (PRD) et autre Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90396
9 avril 2026
9 avril 2026
: 384/25 Ordonnance n° : 90396 du 9 avril 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Banque calédonnienne d'investissement, ayant la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90523
28 mai 2026
28 mai 2026
Yorker France Requête n° : 867/25 Ordonnance : 90523 du 28 mai 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société New Yorker France, ayant la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50525
18 juin 2026
18 juin 2026
société Bleu marine Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : la société Salaun holidays et autre Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet
Source officiellePage 33 sur 116