Y... disposera d'un droit de visite médiatisé, qui s'exercera les mercredis ou samedis de chaque mois, à définir avec la structure du « point rencontre » ; Qu'en statuant ainsi, sans fixer la durée de

que cet individu lui avait remis 50 000 francs pour payer les frais d'avocat de Z..., arrêté en Espagne ; il ajoutait qu'il faisait partie des commanditaires corses de ce trafic, qu'il roulait en Mercedes

ne peut intervenir que s'il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner la commission d'une infraction ; qu'en se bornant à relever que les douaniers s'étaient faits doubler par deux Mercedes

Récit", comportant le passage suivant : "Une chasse au trésor en plein Paris : le magnifique bâtiment Art Déco loué par la Fnac des [...], planté à deux pas de l'[...], fait l'objet d'une guerre sans merci

Adresse 8], venant aux droits de la société [F]-Teissier, notaires, 6°/ à la société [Adresse 7], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 7°/ à la société Guilbaud-Malamud-Mercier-Moussay-Colombier

AUX MOTIFS QUE l'Association ECOLE DES CHAMPS reconnaît que Madame Christel X..., qui travaillait au sein de l'ECOLE DES CHAMPS lors de ses jours d'ouverture le mercredi et durant les vacances scolaires

et certains jeudis ; qu'ainsi, l'examen des mêmes listings fait apparaître que Daniel X... a du effectuer des distributions, en plus de celles des lundis : en 1999 : 12 mardis et 6 mercredis ; en 2000

tendant à ce qu'il soit ordonné à son employeur de lui accorder le bénéfice d'un congé parental à temps partiel selon les propositions qu'elle faisait et, en tout cas, en disposant des journées du mercredi

pour déclarer recevables les constitutions de parties civiles, a décidé que l'accident survenu à deux employées municipales de la mairie de Boulogne-sur-Mer, alors qu'elles se rendaient, comme chaque mercredi

V... venait en principe 3 fois par semaine : les lundi, mercredi et vendredi de 14h à 17h ; que ces déclarations sont en contradiction avec celles de M.

1999 ; que le 9 janvier 2006, un avenant, à effet du 1er janvier 2006, a été conclu prévoyant que le contrat de travail serait désormais à temps partiel, les horaires estimés étant : le mardi et le mercredi

En sorte qu'avant le 2 décembre 2010, les demandeurs d'un raccordement n'étaient pas incités à renvoyer la PTF avant le mercredi 1er décembre minuit.

administrer, gérer et contrôler une entreprise ou une société pour une durée de sept ans à titre de peine complémentaire, a ordonné la confiscation de tous les biens et objets saisis dont le véhicule Mercedes

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi, examinée d'office, après avis donné aux parties ; Attendu que Mme X... a formé pourvoi le mercredi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mercedes Benz France, société anonyme

l'employeur dans la mesure où l'envoi a été effectué le jeudi 9 mars mil neuf cent quatre vingt neuf avant 18 heures, la date limite prévue de réception des docuements chez l'huissier de justice étant le mercredi

Le demandeur produit toutefois une attestation du greffe de cette juridiction, en date du 8 avril 2021, aux termes de laquelle l'audience s'est en réalité tenue le mercredi 21 octobre 2020 à

nouveau Code de procédure civile; alors, d'autre part, qu'en faisant état du témoignage de Mlle X..., selon lequel la jeune Claire A..., le 21 avril 1993, s'était comportée comme tous les autres mercredis

de rappeler qu'elle a régularisé le contrat à durée indéterminée daté du 2 mai 2002 qui fixe très précisément la répartition des horaires du travail entre les différents jours de la semaine (lundi, mercredi

En sorte qu'avant le 2 décembre 2010, les demandeurs de raccordement n'étaient pas incités à renvoyer la PTF avant le mercredi 1er décembre minuit.