Olivier Z... a recherché la responsabilité civile professionnelle de M. X..., lui reprochant de ne pas avoir procédé à la ventilation en cause dans l'acte de vente et celle de M.

par : - la Fédération départementale des chasseurs français, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, du 6 octobre 1994 qui, après relaxe de Charles et Olivier

Olivier et Franck Y... et de Mme B..., veuve Y..., les conclusions de M.

Olivier Y..., domicilié [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 2 avril 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre commerciale, chambre 2 B), dans le litige l'opposant : 1°/

Olivier X..., domicilié [...]                              , 2°/ à Mme Isabelle X..., 3°/ à M. Y... X..., 4°/ à M.

Olivier X..., Jérémy et Olivier Y... et la société Burobis : Vu l'article 978 du code de procédure civile ; Attendu que MM.

1009-1 du nouveau Code de procédure civile, et sur la requête de Claude Z..., ordonné le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 21 juin 1991 par Olivier

Olivier X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2014 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige les opposant à la Société générale, société anonyme, dont le siège

moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 mai 2011), que par marché de travaux en date du 30 juin 1999, la SCI Le Parc des oliviers

Olivier Z..., domicilié ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution des plans, et pris en sa qualité de représentant des sociétés Aix Sud, Aubrac Margeride super distribution, Aubrac Margeride

les associés de la Sci le Parc des Oliviers, ceux-ci en proportion de leurs parts sociales dans la Sci, à payer au syndicat des copropriétaires le Parc des Oliviers, la somme de 2.392 € TTC, condamné

Olivier X... aux termes d'une lettre de 6 pages qui fixe les limites du litige ; qu'après avoir formulé à l'encontre de M.

Olivier, contre un arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation, en date du 6 novembre 1986, qui, sur des pourvois formés par Y... Eugène et Z...

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, LA SOCIETE OLLIVIER, APRES AVOIR TRANSPORTE POUR CLAUSON, PAR LA ROUTE, UNE CARGAISON DE DENREES

Attendu que pour ordonner le remboursement par la SCP Furlotti et associés, avocats, à la société Eurocomponenti Italie de factures d'honoraires réglées au moyen de traites émanant de la société Olivier

, elle ne pouvait soumettre ses bons d'intervention qu'à la signature de la société ETP OLIVE.

Jean-Olivier X..., analyste informatique employé par la société RSDI, et affecté au développement et à la maintenance des installations informatiques de la société Procter et Gamble, a démissionné de son

Olivier X... sur ses diligences pour obtenir le règlement préalable des honoraires du confrère auquel il succédait.

X... la perte de revenus non compensée pendant la période d'ITT (2.240,50 ) ; qu'Olivier X... invoque un salaire moyen au cours de l'année qui a précédé l'accident de travail, de 1.222,63 ; que, sur la

de l'ordre par le client ; que, hormis les 2 visites effectuées par Monsieur Olivier X... au courant de l'année 2004, Monsieur Olivier X... n'avait jamais visité les agences de la PLATE-FORME DU BATIMENT