nouvelle commission rogatoire le 4 février 1993 pour procéder à des investigations sur ces faits et, le 10 juin, le magistrat effectuait un transport au domicile de la victime pour procéder à la reconstitution

[Z] fait grief à l'arrêt de fixer à une certaine somme l'indemnité de reconstitution des haies ; Mais attendu que c'est par une appréciation souveraine de la valeur et de la portée des

. - était hébété, muet, et immobile et s'est borné à avancer un bras sans même le lever, d'autre part que conformément à la reconstitution effectuée au cours de l'instruction, les conditions d'éclairage

contentieux purement civil au regard de l'autorité de la chose jugée éteignant l'action publique, elle ne détient aucun pouvoir de procéder à un supplément d'information pour saisir, aux fins de «reconstitution

travail sont réunies, l'employeur engage sa responsabilité pour n'avoir pas conservé les documents comptables à l'expiration du délai pendant lequel il est tenu de les conserver, empêchant ainsi la reconstitution

sa demande par Mme B..., directrice adjointe de la culture et du patrimoine travaillant sous son autorité, qui prévoyait que le socle de la sculpture serait issu « d'une création » et non d'une reconstitution

X..., conducteur de la pelleteuse à chenilles, précise qu'au moment de l'accident l'avertisseur sonore de l'engin ne fonctionnait pas, ni davantage les feux de recul ; que lors de la reconstitution de

la décision critiquée avait retenu la dissimulation ; que, faute de fournir au contrôleur des éléments permettant d'expliquer les incohérences comptables relevées, celui-ci avait dû procéder par reconstitution

charge et de confrontations des gendarmes et des membres de la chaîne de commandement sollicitées, au même titre que l'ensemble de leurs demandes d'actes et tout particulièrement leur demande de reconstitution

bas et discrètement en arrière au niveau abdominal, et que l'examen des orifices permet de constater qu'il s'agit de tirs à distance ; que les constatations matérielles faites, tant lors de la reconstitution

Z...et Y...ont sollicité la condamnation solidaire des consorts X... à verser à la société DEM LBC une certaine somme afin de permettre la reconstitution des capitaux propres ; Attendu que la société

De l'absence de reconstitution des capitaux propres que M.

La méthode de reconstitution de la marge : La marge de rentabilité de 20 % qui a reçu l'accord des parties au cours de l'expertise est justifiée au regard du risque pris par le promoteur et au regard de

LPS suivant les modalités figurant dans le projet de plan et en a récapitulé les modalités essentielles, sans mentionner la recapitalisation et la nécessité de nommer un mandataire ad hoc, que la reconstitution

les consorts X... de leur demande, la cour d'appel a retenu que la détermination du prix avait été l'oeuvre des experts-comptables respectifs des vendeurs et des acheteurs qui ont estimé que la reconstitution

DE LA CHASSE, DEVENU L'OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE, LA REPARATION DU PREJUDICE RESULTANT DES DEGATS CAUSES AUX PATURES ET, AUSSI, DE LA NECESSITE OU ELLE SE SERAIT TROUVEE, PENDANT LA DUREE DE RECONSTITUTION

CONTINUE SA TRAJECTOIRE EN LIGNE DROITE, TOUT EN FREINANT AU LIEU DE DONNER VERS LA DROITE UN COUP DE VOLANT QUI A PROVOQUE LE DERAPAGE, IL AVAIT, SELON LES PHOTOGRAPHIES PRISES AU COURS DE LA RECONSTITUTION

.., d'effectuer toutes opérations de bourse sur ces comptes ; qu'à la suite d'opérations initiées sur le service de règlement différé, l'établissement négociateur-teneur de comptes a demandé la reconstitution