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757 résultats pour « theatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00618

Cassation

23 juin 2009

23 juin 2009

Représentation théâtrale. Spectacles (organisation de -). Spectacles (production de -). Vacances (service de camp de) divertissement .

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11155

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

apprécier des situations, identifier les opportunités pour en déterminer les enjeux ; - formaliser des diagnostics, proposer et/ou mettre en oeuvre des mesures correctrices ; - constituer des dossiers thématiques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01738

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

de promotion de la santé en harmonisation avec les objectifs nationaux régionaux et locaux", impliquant notamment "de planifier et animer des séances d'information, dans le respect des priorités thématiques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11258

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Si le CENTRE HOSPITALIER de BRIGNOLES précise que l'augmentation du nombre d'événements indésirables a fortement augmenté, c'est en raison de l'introduction en 2015 d'une nouvelle thématique (qualité de

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200980

Cassation

24 octobre 2024

24 octobre 2024

commerciaux ne font pas partie du périmètre de la saisie autorisée par les ordonnances, préservant ainsi le secret des affaires, et que la recherche est implicitement limitée dans le temps, puisque les thématiques

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00018

Cassation

11 janvier 2012

11 janvier 2012

décembre 1999 : galas avec la société " Music Art Show ",- le 24 avril 1999, un gala avec la société de production Carroussel,- du 1er au 30 septembre 1999, en Allemagne (Hambourg) avec la société Hansa Theater

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11153

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Elle justifie également s'être engagée activement dans sa mission de représentante du personnel pour la mise en place même du comité d'entreprise et sur les thématiques des 35 heures et des heures supplémentaires

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100270

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

Les certificats des 24 heures et des 72 heures mentionnent la persistance des idées délirantes à thématique de persécution et mystique et confirment la nécessité de la poursuite des soins en hospitalisation

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01749

Cassation

5 novembre 2015

5 novembre 2015

. : synthèse du dossier médical par le docteur C... le 19 juin 2010 (« consultation demandée pour souffrance au travail, troubles du sommeil majeurs avec cauchemars à thématique professionnelle, pas d'événement

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00728

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

publique et celle d'une opération promotionnelle couramment pratiquée et d'une grande banalité, en particulier pour les produits alimentaires de consommation courante ; que l'utilisation de la même thématique

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00271

Cassation

9 mars 2010

9 mars 2010

dans les deux cas d'ustensiles permettant la conservation du thé et sa consommation et sont placés au-dessus de la marque verbale ; que s'il ne sont pas identiques (samovar pour la marque d'ALIMEX et théière

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10568

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

. ; - il décide la mise en place de commissions thématiques permanentes ou temporaires dans les conditions fixées par le règlement intérieur » ; qu'en énonçant, d'une part, que les statuts ne

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02498

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

A... et d'anciens danseurs de l'association alors qu'aucun élément de la cause ne permet de douter de leur authenticité ; que s'agissant du grief tiré de l'incident au Théâtre de Draguignan le 14 octobre

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10653

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

qui était le sien ; qu'ainsi qu'il résulte des éléments de la cause, Jean-Claude B... et Bernadette C..., qui exploitaient une activité de restaurant-brasserie à Brive, sous l'enseigne « Brasserie du Théâtre

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01287

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

retirés de son planning de présence, falsifiant ainsi son relevé d'heures - quitté et abandonné son poste de travail le 17 juillet 2013 de 21h37 à 23h51 pour aller se cacher dans une loge supérieur du théâtre

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10697

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

notamment des mails échangés en 2009 avec des responsables d'iDTGV, un courrier (sans date) adressé au président du conseil général en vue d'obtenir une subvention dans le cadre des randonnées théâtrales

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100959

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

personnelle et que l'oeuvre créée est le fruit d'une concertation ; Que le fait que, faisant suite à l'idée d'origine de Monsieur S... de concevoir un livre de vulgarisation destiné à la jeunesse sur la thématique

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00248

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

réclamait à juste titre, à plusieurs reprises par courriel du 26 janvier 2012, puis courrier des 2 février 2012, 14 février 2012, 15 mars 2012 et 25 septembre 2012 la poursuite des réunions de travail thématique

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100237

Cassation

4 mars 2015

4 mars 2015

éducative du 30 août 2011, après avoir fait part de l'inquiétude des professionnels quant à la relation mère/enfant en raison de l'attitude de Mme Y..., laquelle avait instauré chez sa fille une thématique

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200517

Cassation

27 mars 2014

27 mars 2014

poursuivre son emploi antérieur à l'accident et de reprendre une activité ; ET AUX MOTIFS, adoptés des premiers juges, QUE le docteur B... a noté que la souffrance de Mme X..., non feinte quoique théâtrale

Source officielle

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