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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00618
23 juin 2009
Représentation théâtrale. Spectacles (organisation de -). Spectacles (production de -). Vacances (service de camp de) divertissement .
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11155
16 décembre 2020
apprécier des situations, identifier les opportunités pour en déterminer les enjeux ; - formaliser des diagnostics, proposer et/ou mettre en oeuvre des mesures correctrices ; - constituer des dossiers thématiques
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01738
5 octobre 2016
de promotion de la santé en harmonisation avec les objectifs nationaux régionaux et locaux", impliquant notamment "de planifier et animer des séances d'information, dans le respect des priorités thématiques
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11258
17 octobre 2018
Si le CENTRE HOSPITALIER de BRIGNOLES précise que l'augmentation du nombre d'événements indésirables a fortement augmenté, c'est en raison de l'introduction en 2015 d'une nouvelle thématique (qualité de
civ2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200980
24 octobre 2024
commerciaux ne font pas partie du périmètre de la saisie autorisée par les ordonnances, préservant ainsi le secret des affaires, et que la recherche est implicitement limitée dans le temps, puisque les thématiques
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00018
11 janvier 2012
décembre 1999 : galas avec la société " Music Art Show ",- le 24 avril 1999, un gala avec la société de production Carroussel,- du 1er au 30 septembre 1999, en Allemagne (Hambourg) avec la société Hansa Theater
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11153
Elle justifie également s'être engagée activement dans sa mission de représentante du personnel pour la mise en place même du comité d'entreprise et sur les thématiques des 35 heures et des heures supplémentaires
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100270
5 mars 2020
Les certificats des 24 heures et des 72 heures mentionnent la persistance des idées délirantes à thématique de persécution et mystique et confirment la nécessité de la poursuite des soins en hospitalisation
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01749
5 novembre 2015
. : synthèse du dossier médical par le docteur C... le 19 juin 2010 (« consultation demandée pour souffrance au travail, troubles du sommeil majeurs avec cauchemars à thématique professionnelle, pas d'événement
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00728
9 juillet 2013
publique et celle d'une opération promotionnelle couramment pratiquée et d'une grande banalité, en particulier pour les produits alimentaires de consommation courante ; que l'utilisation de la même thématique
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00271
9 mars 2010
dans les deux cas d'ustensiles permettant la conservation du thé et sa consommation et sont placés au-dessus de la marque verbale ; que s'il ne sont pas identiques (samovar pour la marque d'ALIMEX et théière
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10568
16 juin 2021
. ; - il décide la mise en place de commissions thématiques permanentes ou temporaires dans les conditions fixées par le règlement intérieur » ; qu'en énonçant, d'une part, que les statuts ne
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02498
30 novembre 2017
A... et d'anciens danseurs de l'association alors qu'aucun élément de la cause ne permet de douter de leur authenticité ; que s'agissant du grief tiré de l'incident au Théâtre de Draguignan le 14 octobre
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10653
19 décembre 2018
qui était le sien ; qu'ainsi qu'il résulte des éléments de la cause, Jean-Claude B... et Bernadette C..., qui exploitaient une activité de restaurant-brasserie à Brive, sous l'enseigne « Brasserie du Théâtre
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01287
13 juillet 2017
retirés de son planning de présence, falsifiant ainsi son relevé d'heures - quitté et abandonné son poste de travail le 17 juillet 2013 de 21h37 à 23h51 pour aller se cacher dans une loge supérieur du théâtre
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10697
8 septembre 2021
notamment des mails échangés en 2009 avec des responsables d'iDTGV, un courrier (sans date) adressé au président du conseil général en vue d'obtenir une subvention dans le cadre des randonnées théâtrales
ECLI:FR:CCASS:2016:C100959
22 septembre 2016
personnelle et que l'oeuvre créée est le fruit d'une concertation ; Que le fait que, faisant suite à l'idée d'origine de Monsieur S... de concevoir un livre de vulgarisation destiné à la jeunesse sur la thématique
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00248
21 mars 2018
réclamait à juste titre, à plusieurs reprises par courriel du 26 janvier 2012, puis courrier des 2 février 2012, 14 février 2012, 15 mars 2012 et 25 septembre 2012 la poursuite des réunions de travail thématique
ECLI:FR:CCASS:2015:C100237
4 mars 2015
éducative du 30 août 2011, après avoir fait part de l'inquiétude des professionnels quant à la relation mère/enfant en raison de l'attitude de Mme Y..., laquelle avait instauré chez sa fille une thématique
ECLI:FR:CCASS:2014:C200517
27 mars 2014
poursuivre son emploi antérieur à l'accident et de reprendre une activité ; ET AUX MOTIFS, adoptés des premiers juges, QUE le docteur B... a noté que la souffrance de Mme X..., non feinte quoique théâtrale
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