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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721a6cd580146773f59e1

Cassation

1 avril 1992

1 avril 1992

René, Bertrand D..., demeurant à Tuzaguet (Hautes-Pyrénées), 2°) de Mme Elisabeth, Florence E..., née B..., demeurant à Tuzaguet (Hautes-Pyrénées), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

Source officielle
CC

soc

613722e5cd58014677402e05

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

Richard de la Tour, conseiller référendaire, les observations de Me Bertrand, avocat de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613722eecd5801467740358a

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

X..., ès qualités, de Me Bertrand, avocat de M. Y..., ès qualités, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la SCI Mejean-Oberkampf, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613722b4cd5801467740059f

Cassation

15 octobre 1996

15 octobre 1996

Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Ancel, les observations de Me Bertrand, avocat des époux X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613722fbcd58014677403fea

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Bertrand X..., ès qualités de mandataire judiciaire de la liquidation de M.

Source officielle
CC

civ1

613723e4cd5801467740f872

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., demeurant Village de L'Eglise, 50260 L'Etang-Bertrand

Source officielle
CC

civ2

61372354cd580146774085cb

Cassation

17 juin 1999

17 juin 1999

X..., de Me Bertrand, avocat de Mme Y..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110259

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de Mme [N], de Me Haas, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR88210

Cassation

30 juin 2022

30 juin 2022

[N] [D], ayant Me Bertrand pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Disc'King IV, ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne Renault-Malignac, conseiller

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51156

Cassation

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[N] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Limoges, chambre correctionnelle, en date du 23 février 2022, qui l'a condamné, pour divagations d'animal dangereux, à onze amendes de 50

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10704

Cassation

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51280

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

[G] [O] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 2022, qui, pour abus de biens sociaux et faux, l'a condamné à un an d'emprisonnement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210415

Cassation

3 avril 2025

3 avril 2025

Gervais de Lafond, conseiller, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de Mme [E], après débats en l'audience publique du 26 février 2025 où étaient présents Mme Isola, conseiller doyen faisant

Source officielle
CC

cr

613725ebcd580146774218ae

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionelle, en date du 23 mars 2000, qui, pour homicide involontaire et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs, l'a condamné

Source officielle
CC

civ3

61372336cd58014677406e38

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

X... et Parat et de la MAF, de Me Bertrand, avocat de Mme Y..., ès qualités, de Me Odent, avocat de la compagnie UAP, aux droits de laquelle vient la société Axa courtage IARD, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210508

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

Besson, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Bertrand, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

6137236acd5801467740971c

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Bertrand X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt n° 1778/97 rendu le 10 septembre 1997 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Claude

Source officielle
CC

comm

61372313cd58014677405172

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Bertrand Z..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société Guillaume Maroquinier, defendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° C 96-18.602 formé par

Source officielle
CC

civ1

613723a7cd5801467740c84e

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

Bertrand X..., demeurant La Rameraie, rue Louis Bézard, 37540 Saint-Cyre-sur-Loire, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale, économique et financière

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110786

Cassation

3 novembre 2021

3 novembre 2021

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne M.

Source officielle

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