la société Berne ; Attendu que, pour débouter la MGA de sa demande contre la société Berne, l'arrêt, après avoir relevé que le sinistre ne se serait pas produit si le robinet avait été équipé du bouchon

adressé à l'officier du ministère public près la juridiction de proximité de Paris une requête en exonération dans laquelle il contestait les faits, faute pour son véhicule, à l'arrêt dans un bouchon

durée de 4 mois et ordonné l'exécution provisoire de ces condamnations ; "aux motifs repris du jugement constatant l'infraction en ces termes : "le prévenu convoqué à la brigade de gendarmerie de Bouclans

plastique, par contrat du 12 juillet 1974, a donné en location à la compagnie fermière les machines et le matériel servant à la fabrication et lui a vendu ses stocks de matières consommables et de bouchons

unique pris en ses trois branches tel qu'énoncé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que le 1er février 1994, un incendie a causé des dommages dans les locaux de la société Bouchons

X..., engagé le 3 mai 1982 par la société Verrerie Ouvrière d'Albi en qualité de cadre commercial, autorisé, par avenant du 30 novembre 1987, à vendre des bouchons pour le compte d'un autre employeur,

Pierre X..., gérant de la SARL Boucherie chatillonnaise, demeurant ... en Bazois, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

marque « Jean-Paul Gaultier », commercialisait le parfum « Le Mâle », conditionné dans un flacon en forme de tronc masculin sans bras, à la musculature marquée, de couleur bleutée, surmonté d'un bouchon

X..., commerçant boucher, des relations d'affaires ; que le 13 janvier 2014, la société a assigné M. X... en paiement de factures ; Attendu que M.

Il est tout à fait dans la capacité de se soumettre à cette vérification n'étant pas blessé à la bouche. Le VSAB transporte M. C... aux urgences de St Marguerite.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 mars 2005), que Mme X..., qui avait été engagée le 29 mai 1997 par la société Boucherie

Vous avez refusé de lui mettre des bouchons de protection aux oreilles afin de le protéger des sources sonores importantes conformément aux indications médicales.

Roger X..., demeurant ... (4ème) (Bouches-du-Rhône), 2 ) de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône, dont le siège est ... (3ème) (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation

X..., engagé le 8 octobre 1987 par la Société Savidis Ecomarché en qualité de boucher gestionnaire, a été licencié pour faute lourde le 10 septembre 1990 ; qu'il lui était reproché le vol d'une bouteille

X..., au service de la société Bonneuil-Viandes Sogesal comme adjoint au responsable d'un magasin de boucherie depuis le 11 février 1986, a été licencié le 19 mars 1990 pour motif économique ; Attendu

X..., au service, en qualité d'ouvrier boucher, de la société Les Halles de Bobigny, qui avait pris la suite de la société Hyperviande, a démissionné le 31 juillet 1989 et engagé une action prud'homale

Philippe de X... de La Clémendière, demeurant à Capesterre Belle Eau (Guadeloupe), 52, Routhiers, 2 ) la société Capes boucherie, société à responsabilité limitée dont le siège social est à Capesterre

X... a été embauché en qualité de boucher par M.

Sylvestre, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 23-10.421 contre l'ordonnance rendue le 26 septembre 2022 par le juge de l'expropriation du département des Bouches-du-Rhône

. ; que reprochant à ces derniers la construction d'une palissade en limite séparative des parcelles et qui bouchait l'accès à la façade sud de son habitation et, tentant de prévenir des travaux de clôture