l'existence du vice caché allégué par l'appelant en l'absence d'autres moyens de preuve ; qu'ainsi que l'observe la société Renault, l'expert d'assurance a seulement constaté de la limaille métallique jaune

157, propriété de Monsieur Adrien Y..., père de Julien Y..., était clôturée et la clôture avait été installée bien en retrait des limites de ladite parcelle, comme en atteste la position de la borne jaune

contenu, des traces de sang, des morceaux de crâne et de l'encéphale jonchant le rebord situé en amont du socle du canon à neige ; que près du canon se trouvait trois jalons en bois de couleurs noire et jaune

X... est bien... à Saint-Ouen » ; qu'une recherche internet sur les pages jaunes de l'annuaire en date du 10 octobre 2007 fait apparaître Jean-Bernard X... au... 93400 Saint-Ouen et s'avère infructueuse

frais professionnels pour un montant de 25.76 ; que le contrat de travail était un contrat à durée déterminée pour une mission spécifique de quelques jours concernant la distribution d'annuaires pages jaunes

des tutelles de La Rochelle en date du 31 janvier 1984, 6°/ Monsieur Georges Z..., demeurant ... à Villeneuve-les-Salines (Charente-maritime), 7°/ Monsieur Jean-Pierre Z..., demeurant ... à La Jarne

légale ou réglementaire ne l'obligeait à faire figurer son nom sur une boîte aux lettres ou un interphone, à être connu des commerçants du quartier ou à disposer d'une ligne téléphonique sur les pages jaunes

conclut l'expert judiciaire ; que certes, il a été initialement composé d'un passage indivis et d'un passage privatif ; que l'auteur commun des parties était Raphaël A... dont l'acte de partage du 14 jan

(Val-de-Marne), 2°/ de Mme Denise Z..., domiciliée à l'Association du Groupe Malakoff, 15, avenue du Centre à Saint-Quentin en Yvelines (Yvelines), 3°/ de Mme Janie, Claude K..., Association du Groupe

A compter du 21 mars 2006, il conviendra de faire cesser toute référence à la marque Glastint sur l'ensemble de vos supports (enseigne physique, carte de visite, répondeur, pages jaunes, etc ), sous peine

que selon le constat opéré sur les prélèvements effectués, non contesté, il s'agit de graines dont les caractéristiques correspondent à celles de l'avoine (genre Avena), ovoïdes de couleur noire ou jaune

(Royaume-Uni), 64°/ Mme Jacqueline JJJ..., domiciliée [...] , 65°/ Mme Jayne KKK..., domiciliée [...] , 66°/ Mme Claire LLL..., domiciliée [...] , 67°/ Mme MMM... Rebecca N.

constat du 11 décembre 1997 ne mentionnait la restitution que d'« un chèque d'un montant de 1 575,08 francs ( ), un chèque d'un montant de 2 105 francs ( ), un collier de perles, une chevalière en métal jaune

premiers juges de manière particulièrement précise et motivée, que le plan annexé à l'acte de vente, produit par l'expert sous le terme "annexe 2" est signé par les parties à l'acte de vente et comprend en jaune

appelantes, croît très vite pour atteindre un dénivelé de 40 cm au quatrième point de mesure (côtes 59,28 - 58,88 = 0,40 m pour une pente d'environ 2V/3H ou 67 % - Voir extrait du relevé du géomètre cercle jaune

Les photos annexées au constat montrent un vieux linoléum et un papier peint jaune et vétuste dont un lé est scotché, laissant penser à un décollement du lé et un angle de mur déchiré.

conclusions d'appel de l'exposante), qui atteste de ce que la commune avait fourni aux salariés « tous le matériel de sécurité : bleu de travail, chaussures de sécurité, lunettes, gants, gilets de protection jaunes

(en jaune sur notre plan d'expertise). Ce talus a aggravé la pente d'origine du terrain mais son utilisation par Monsieur X... est toujours possible (plantations...)".

Le nom n'apparaît ni sur les pages blanches ni sur les pages jaunes de l'annuaire télématique.

l'existence d'une servitude de passage au profit du fonds S... mais précise que les parties déclarent et reconnaissent que sur la limite sud du terrain vendu, existe un chemin de servitude figuré sous couleur jaune