frais professionnels pour un montant de 25.76 ; que le contrat de travail était un contrat à durée déterminée pour une mission spécifique de quelques jours concernant la distribution d'annuaires pages jaunes

des tutelles de La Rochelle en date du 31 janvier 1984, 6°/ Monsieur Georges Z..., demeurant ... à Villeneuve-les-Salines (Charente-maritime), 7°/ Monsieur Jean-Pierre Z..., demeurant ... à La Jarne

légale ou réglementaire ne l'obligeait à faire figurer son nom sur une boîte aux lettres ou un interphone, à être connu des commerçants du quartier ou à disposer d'une ligne téléphonique sur les pages jaunes

conclut l'expert judiciaire ; que certes, il a été initialement composé d'un passage indivis et d'un passage privatif ; que l'auteur commun des parties était Raphaël A... dont l'acte de partage du 14 jan

(Val-de-Marne), 2°/ de Mme Denise Z..., domiciliée à l'Association du Groupe Malakoff, 15, avenue du Centre à Saint-Quentin en Yvelines (Yvelines), 3°/ de Mme Janie, Claude K..., Association du Groupe

A compter du 21 mars 2006, il conviendra de faire cesser toute référence à la marque Glastint sur l'ensemble de vos supports (enseigne physique, carte de visite, répondeur, pages jaunes, etc ), sous peine

que selon le constat opéré sur les prélèvements effectués, non contesté, il s'agit de graines dont les caractéristiques correspondent à celles de l'avoine (genre Avena), ovoïdes de couleur noire ou jaune

(Royaume-Uni), 64°/ Mme Jacqueline JJJ..., domiciliée [...] , 65°/ Mme Jayne KKK..., domiciliée [...] , 66°/ Mme Claire LLL..., domiciliée [...] , 67°/ Mme MMM... Rebecca N.

constat du 11 décembre 1997 ne mentionnait la restitution que d'« un chèque d'un montant de 1 575,08 francs ( ), un chèque d'un montant de 2 105 francs ( ), un collier de perles, une chevalière en métal jaune

premiers juges de manière particulièrement précise et motivée, que le plan annexé à l'acte de vente, produit par l'expert sous le terme "annexe 2" est signé par les parties à l'acte de vente et comprend en jaune

appelantes, croît très vite pour atteindre un dénivelé de 40 cm au quatrième point de mesure (côtes 59,28 - 58,88 = 0,40 m pour une pente d'environ 2V/3H ou 67 % - Voir extrait du relevé du géomètre cercle jaune

Les photos annexées au constat montrent un vieux linoléum et un papier peint jaune et vétuste dont un lé est scotché, laissant penser à un décollement du lé et un angle de mur déchiré.

conclusions d'appel de l'exposante), qui atteste de ce que la commune avait fourni aux salariés « tous le matériel de sécurité : bleu de travail, chaussures de sécurité, lunettes, gants, gilets de protection jaunes

(en jaune sur notre plan d'expertise). Ce talus a aggravé la pente d'origine du terrain mais son utilisation par Monsieur X... est toujours possible (plantations...)".

Le nom n'apparaît ni sur les pages blanches ni sur les pages jaunes de l'annuaire télématique.

l'existence d'une servitude de passage au profit du fonds S... mais précise que les parties déclarent et reconnaissent que sur la limite sud du terrain vendu, existe un chemin de servitude figuré sous couleur jaune

Nouzilly, 28 / de Mme Roselyne Brisacier, demeurant 3, rue de Villeloin, 37100 Tours, 29 / de Mme Joëlle Faucher, demeurant 27, avenue du Général de Gaulle, 37000 Tours, 30 / de Mme Marie-Ange Jahan

transports, dont le siège est [Adresse 11], 11°/ à la Fédération nationale des transports et de la logistique Force ouvrière (FO - UNCP), dont le siège est [Adresse 12], 12°/ au Syndicat des gilets jaunes

rendu le 8 novembre 2018 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), dans le litige l'opposant à la société Solocal, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Pages jaunes

tampons du greffe portant les mentions " ordonnance annexée à l'état et notifiée le 4 dec. 07 ", " ordonnance renotifiée " (mention manuscrite) puis " ordonnance annexée à l'état et notifiée le : 14 JAN