Guillaume B..., une donation portant sur une partie des droits ainsi acquis et ont constitué avec lui un groupement foncier agricole auquel il a été fait apport de ces droits ; qu'après sa majorité, Mlle

et Meyer aux dépens, incluant ceux exposés devant les juges du fond ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Adler radiateurs devenue Adler et Meyer à verser à la SCP Guillaume

Guillaume X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS , en date du 4 octobre 2013, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 33 euros

Guillaume X..., demeurant zone industrielle de la Lauze, Château de la Lauze à Saint-Jean-de-Vedas (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re

Anne Florence,épouse BEAUVOIS, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 5 octobre 1994 qui, dans l'information suivie contre Benoît A... et Guillaume Y... des chefs de faux

de Mme le conseiller CHANET, les observations de Me THOMAS-RAQUIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LAURENT Jean-Guillaume

suivant : Sur le pourvoi formé par LA BANQUE POPULAIRE D'ARMORIQUE, société coopérative de banque populaire à capital variable, dont le siège est à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), 4 et 6 passage Saint-Guillaume

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur GAUTIER Y..., demeurant à Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), Le Baudinet - Limons

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Guillaume Z..., demeurant à Roscoff (Finistère), lieudit Kéravel, en cassation d'un arrêt

formé contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai du 20 mai 1986 ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu que Mme Sylvie P. a donné naissance, le 10 avril 1982, a un fils prénommé Guillaume

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Guillaume Y..., née Marie-Odile A..., retraitée, demeurant ...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Zurich, société anonyme d'assurances dont le siège est 19, rue Guillaume

Guillaume E..., demeurant ... (Tarn-et-Garonne), 5°) Mlle Catherine E..., demeurant ... (Tarn-et-Garonne), Les consorts E..., agissant en leur qualité d'héritiers de M.

Guillaume, 71220 Saint-Bonnet-de-Joux, 10°/ de M. Hervé H..., demeurant ..., 11°/ de la Trésorerie générale de Mâcon, dont le siège est ..., 12°/ de M.

Guillaume de Y...

Guillaume F..., demeurant ..., 4 ) M. Jules G..., demeurant Le Bourg de Saint-Usuge (Saône-et-Loire), 5 ) Mme Madeleine D..., demeurant Le Vert Galant, ..., à La Mulatière (Rhône), 6 ) M.

Patrick X..., demeurant ... à Saint-Guillaume, Pontchâteau (Loire-Atlantique), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, 11 janvier 1991) d'avoir dit qu'elle devait prendre en charge les examens cardiologiques avec électrocardiogrammes pratiqués à la clinique Guillaume

Guillaume Y..., demeurant ..., 4°) de M. X...

Guillaume, 12°/ de la société HLM Estuaire de la Seine, dont le siège est ..., 13°/ de la clinique du Petit Colmoulins, dont le siège est ..., 14°/ de France Télécom Le Havre, dont le siège est