Thierry X... et Mme Nadine X... épouse Z..., ainsi que M.

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Nadia

Mohand Y... seul, qu'il était établi aux noms, comme locataires, 1 ) de Mohand Y..., 2 ) de Nadia Z..., épouse Y..., qu'il a été signé par les bailleurs et par chacun des époux Y..., la cour d'appel a,

Y..., veuve Z..., domiciliée [...] , 2°/ Mme Valérie Z..., épouse A..., domiciliée [...] , 3°/ Mme Nadine Z..., épouse B..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 17 octobre 2016 par la cour d'appel

Nadir au cours de l'été 2000, les ventes ayant été réalisées en Allemagne ; qu'au cours de l'information il a précisé qu'il revendait en Allemagne uniquement des stupéfiants acquis à Francfort pour financer

de statuer affectant l'arrêt n° 10390 F, rendu le 11 septembre 2024, sur le pourvoi n° K 23-12.268, dans une affaire opposant : 1°/ la société Keivan, société civile immobilière, 2°/ la société Nain

Calmette, 37540 Saint-Cyr-sur-Loire, 22 / à Mme Nadine XY..., domiciliée ..., 23 / à Mme Sandrine XA..., domiciliée ..., 24 / à Mme Myriam XC..., domiciliée ..., 25 / à Mme Valérie XF..., domiciliée

                                  , 27°/ Mme Christine ZZ..., domiciliée [...]                       , 28°/ Mme Solange AA... épouse Panay, domiciliée [...]                                  , 29°/ Mme Nadine

Serge Y... et Mme Nadine Y... l'accès libre aux caves et à la cour indivise en partie sud est ainsi qu'au passage situé en partie nord sans avoir à procéder à l'enlèvement des portails installés et ce

Nadine, épouse B..., - I... Valérie, - J... Lionel, - K... Philippe, - L... Alain, - M...

à pied conservatoire ; que l'entretien préalable a eu lieu le 3 novembre 2006 ; que Joseph X... était en congé du 9 au 26 novembre 2006 ; qu'il ne prétend pas avoir pris une décision à rencontre de Nadia

Jean-François Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit de Mme Nadine X..., demeurant ..., défenderesse

Jean-Michel X..., Mmes Nadine X..., Françoise X..., Blandine X..., épouse Y..., ès qualités d'ayants droit de Maurice X..., de ce qu'ils reprennent l'instance ; Sur le moyen unique : Attendu que

Nadine, Z... Dominique, A... Denis, B... Ginette, C... Christine, D...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant G/33, Résidence du Parc, 59170 Croix, en cassation

                                  , 26°/ à Mme Camille P..., domiciliée [...]                                       , 27°/ à Mme Loubna Q..., domiciliée [...]                                , 28°/ à Mme Nadine

Nadine, épouse C..., - B...

Nadine, demeurant tous deux "Aux Brandes" à Paulnay (Indre), 7°/ de M. Y... Alain, demeurant ... du Bois (Indre), 8°/ de M. Y...

Alain E..., demeurant à Paris (6e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (6e chambre A), au profit de Mlle Nadine G..., demeurant à Paris (4e), ..., défenderesse

(Cantal), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1990 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de Mlle Nadine Z..., demeurant ...