CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725dacd58014677421067
14 novembre 2001
marteau, fer à souder, couteau, pince à dénuder le fil électrique, bobine de drisse, morceaux de gaine de fil électrique, piles électriques, scie à métaux, batterie, ampoules de différents types, un réveil
61372699cd58014677426e35
9 octobre 2007
état alcoolique ; elle ne se souvenait pas des circonstances du premier accident matériel à la suite duquel elle ne s'était pas arrêtée, ni de celles du deuxième accident, se rappelant seulement son réveil
civ2
6079434e9ba5988459c41e90
15 mars 1976
. ; QUE, PASSEE SOUS LA SURVEILLANCE D'UNE INFIRMIERE, LORS DE SON REVEIL, LA DAME X...
civ1
60794c6b9ba5988459c456bd
14 janvier 1992
informée de l'endroit exact où avait été effectué le prélèvement, n'avait pas été éclairé, la cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil ; d'autre part, que le chirurgien ne saurait être tenu de réveiller
6137260dcd58014677422952
19 avril 2000
il avait autorité, commises à Puyricard en 1993 ; que les seules déclarations de X... confirmées lors des débats devant la Cour, qui reconnaît avoir, une seule fois, à Puyricard en août 1993, à son réveil
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10054
1 février 2023
simplement que « Peu avant 22h, notre client Monsieur [B], Responsable Sécurité Amazon, m'a envoyé un e-mail pour m'indiquer qu'il venait de surprendre Monsieur [Y] en train de dormir puis qu'il l'avait réveillé
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00001
6 février 2018
Mamadou X..., à l'occasion du pourvoi formé par lui contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 3 mars 2017, qui, pour rébellion, outrages et violences aggravées sans incapacité
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01253
22 septembre 2021
2021, qui a condamné, le premier, pour assassinat en récidive, le deuxième, pour assassinat, à vingt-huit ans de réclusion criminelle, le troisième, pour assassinat, refus d'obtempérer aggravé et rébellion
61372551cd5801467741cb66
2 octobre 1991
Statuant sur le pourvoi formé par : NEHAL X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 20 novembre 1990 qui, pour infraction à la législation sur les étrangers et rébellion
61372531cd5801467741bba1
6 décembre 1989
chambre correctionnelle, en date du 7 mars 1989 qui, pour violences à dépositaire de l'autorité et de la force publique, coups et blessures volontaires sur la personne d'un agent de la force publique, rébellion
613725cecd58014677420a86
17 février 1998
l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 31 octobre 1996, qui a renvoyé Gérard Z... des fins de la poursuite pour outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique, rebellion
60794bcb9ba5988459c43e72
4 avril 1978
S'EST REVEILLEE ; QU'ELLE A VOULU PROFITER D'UN ARRET POUR DESCENDRE, MAIS QUE, LE TRAIN ETANT REPARTI A CE MOMENT , ELLE EST TOMBEE SUR LE BALLAST AVEC SA FILLE ; QUE, CELLE-CI AYANT ETE BLESSEE
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300936
5 septembre 2012
des cours de danse dans les locaux, a attesté qu'elle n'avait jamais eu peur de l'état du bâtiment et en particulier du plancher, d'autre part les nombreuses manifestations, thés dansants, voire réveillons
ECLI:FR:CCASS:2007:CR00475
24 janvier 2007
Virginie, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre, en date du 23 février 2006, qui, pour rébellion, l'a condamnée à trois mois d'emprisonnement avec sursis, cinq ans d'interdiction des droits
607940d79ba5988459c3f515
27 mai 1970
ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'EN JUILLET 1965, PANCRAZI A ETE OPERE D'UN ULCERE DUODENAL PAR LE DOCTEUR Y..., ASSISTE DE LA DAME X..., MEDECIN-ANESTHESISTE; QU'A SON REVEIL
6079b1fa9ba5988459c54b7d
25 juin 1970
A DAKAR ET DEVAIT PRENDRE SON SERVICE A 9 HEURES A FAIT UNE CHUTE DANS LA CHAMBRE QU'IL OCCUPAIT A L'HOTEL N'GOR, ALORS QUE, VERS 7 HEURES, IL ALLAIT REPONDRE A UN APPEL TELEPHONIQUE DESTINE A LE REVEILLER
6079a89a9ba5988459c4e3de
29 juin 1971
(ERNEST) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BASTIA DU 17 JUIN 1970, QUI L'A CONDAMNE, POUR REBELLION AVEC ARME ET MENACES DE MORT SOUS CONDITION, A 5 MOIS D'EMPRISONNEMENT ET A PAYER LES SOMMES DE 1
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00920
7 mai 2018
Charles X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAYENNE, chambre correctionnelle, en date du 18 juillet 2017, qui, pour violences aggravées et rébellion, l'a condamné à huit ans d'emprisonnement,
6137262dcd58014677423852
27 février 2002
Dariusz, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2001, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et rébellion, l'a condamné à 3 mois
6137217dcd580146773f437c
16 avril 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Baches Reynaud, société anonyme, dont le siège est à Genas (Rhône), zone industrielle Revoison,
Page 34 sur 58