Vaissette, Chevreau, Didier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

D..., F..., X..., Didier, Cathala, Gautier, Peyre, Deville, Mme B..., M. Aydalot, conseillers, MM. A..., Y..., C... Z..., conseillers référendaires, M.

Didier Y..., demeurant ... (20ème), défendeur à la cassation M. Y..., a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Y..., B..., C..., X..., Didier, Cathala, Peyre, Deville, Darbon, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Y..., A..., B..., Didier, Magnan, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, conseillers, MM.

A..., C..., E..., Z..., Didier, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Beauvois, conseillers ; M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

Paulot, Chevreau, Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.

Didier C..., demeurant 20, place du Levant à Bon Encontre (Lot-et-Garonne), 20°/ de M. Jean-Claude Z..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), 21°/ de M.

Didier, maçon, demeurant ... à Bon Encontre (Lot-et-Garonne), 22°/ de M. I... Serge, manoeuvre, demeurant à Auvillar (Tarn-et-Garonne), 23°/ de M. J... Alain, maçon, demeurant ...

Didier B..., demeurant à Argenteuil (Val-d'Oise), ... ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 21 juin 1994, où étaient

Didier Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L

Mme Bénas, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Sol Progrès, de la SCP Coutard et Mayer, avocat de Mme A..., de Me Guinard, avocat des époux X..., de la SCP Parmentier et Didier

que la partie utilisée par Franck Y... et Jean-François Z... comme plancher de travail - et la nécessité de protéger le vélum en mettant en oeuvre un platelage ; que les architectes responsables du cahier

Z..., B..., Y..., Didier, Magnan, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Lyon-Caen, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Lyon-Caen, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Trassoudaine-Verger, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Didier Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1994 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), au profit : 1°/ de M. Y...

Martin, conseiller, les observations de Me Ricard, avocat de la société Soprema, de la SCP Ghestin, avocat du syndicat des copropriétaires de la résidence Vendôme, de la SCP Parmentier et Didier, avocat

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 MARS 2023 Mme [R] [Z], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° V 21-26.000 contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2021 par la cour d'appel de Caen

Sur le rapport de Mme Farrenq-Nési, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.