l'envoi de publipostages à la clientèle ou toutes autres formes d'actions jugées appropriées, elle mettra selon ses possibilités à la disposition du franchisé des "Livres verts de la beauté", des catalogues

X... était en droit, conformément aux stipulations contractuelles, de percevoir des commissions sur les commandes passées sur catalogue et par internet par des clients qu'il avait antérieurement prospectés

La société fait état d'un tarif en se référant au catalogue en vigueur.

de publicités de 37 enseignes, catalogues annonçant des prix valables au printemps/ été 1998 (mai à septembre), selon la durée de vie des catalogues considérés (§ 18) ; Que l'enquête a permis de recueillir

lieu à nullité de contrat ; qu'il n'est ni prétendu ni démontré que le vendeur, Monsieur A..., ait présenté la toile comme étant en très bon état ; qu'aucune indication ne figure à cet égard sur le catalogue

faisant fréquemment état de propositions, il apparait que la réalité était celle de directives qu'il appartenait à Mme M... de suivre d'autant plus qu'ils étaient complétés par l'envoi régulier de catalogues

Conseil de l'ordre des pharmaciens aux produits par elle vendus ; elle précisait qu'il s'agissait de simples compléments alimentaires également vendus dans des magasins à grande distribution, voire sur catalogue

étaient reprises par nombre de fabricants, de même que l'existence sur les profilés d'une ou plusieurs rainures, à des fins esthétiques ; qu'elle produisait, notamment, à l'appui de ses dires, le catalogue

X..., compositeur de musique et artiste interprète, lui a fourni – et continue à lui fournir – un catalogue de composition musicale enregistrée disponible pour la sonorisation musicale à charge pour elle

la compagnie Union des assurances de Paris, UAP ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les insuffisances du chauffage étaient notamment dues à l'utilisation du catalogue

enlevés ; qu'elle a constaté que la liste des meubles en litige et leur valeur étaient justifiées par la production de diverses factures ou attestations de professionnels, corroborées par le catalogue

O... n'avait pas le statut d'agent commercial et rejeter ses demandes indemnitaires au titre de la rupture du contrat conclu avec la société Editions Atlas, l'arrêt relève qu'il ressort des catalogues

peut utilement soutenir qu'il n'a un droit qu'aux allocations familiales , le terme ‘prestations familiales' étant défini par l'article L. 511-1 du code de la sécurité sociale comme comprenant un "catalogue

. ; que de même, il est versé aux débats un extrait de catalogue également daté de 1987 par la lettre d'envoi qui y est jointe, portant l'en-tête et les références de General Products (pièce 30 des intimés

pouvaient même détenir des dossiers traités pour ces sociétés mais elles ne caractérisent pas d'utilisation illicites de ces données ; qu'enfin, il n'est pas davantage démontré par la production du catalogue

individuels ou collectifs ", a vendu à Mme B..., suivant facture du 28 janvier 2002, un forfait à LA PLAGNE comprenant le transport, le séjour hôtelier, la location de ski et de chaussures, que le catalogue

du catalogue n° 8 de mai 2015. 9.

au nom du droit moral sur l'oeuvre de Camille Claudel, qu'ils n'avaient pas proscrit le changement de matière dans le protocole d'accord du 6 juillet 1995, ni protesté contre la mention, dans les catalogues

TOURAVENTURE, dénommée SAS TUI FRANCE, est en charge de la distribution sur le territoire français des seuls produits de la marque TUI ; que la distribution des produits figurant dans les différents catalogues

TOURAVENTURE, dénommée SAS TUI FRANCE, est en charge de la distribution sur le territoire français des seuls produits de la marque TUI ; que la distribution des produits figurant dans les différents catalogues